1622 W 15 - Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985). - Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985). Dates : 1979-1985 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Dossiers de zonage agriculture-forêt |
1622 W 22 - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - gratifications accordées en application de l'article 290 de la circulaire n° 566 du 16/10/1899 pour des travaux d'amélioration exécutés par les préposés en matière de forêts domaniales, restauration des terrains en montagne... ... - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - gratifications accordées en application de l'article 290 de la circulaire n° 566 du 16/10/1899 pour des travaux d'amélioration exécutés par les préposés en matière de forêts domaniales, restauration des terrains en montagne et pisciculture (financement sur Chapitre 35-81, articles 1, 3 et 6) : états de travaux des exercices de 1958 à 1964. Cession et échanges de terrains des communes de Rousset, Rochebrune et Espinasses à destination de l'Etat + état des acquisitions de terrains effectuées en vue de la restauration des montagnes, établissement de plans de périmètres et de terrains acquis par l'Etat : actes officiels, rapports, correspondance… (1887-1909). Dates : 1887-1964 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Aide pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation > Subventions |
1622 W 23 - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de : Aspres-les-Corps, La Beaume-des Arnauds, Chateauneuf-d'Oze, Champoléon, Chaudun, La Cluse-en-Dévoluy, La Faurie, Guillaume-Peyrouse, Laye, La... ... - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de : Aspres-les-Corps, La Beaume-des Arnauds, Chateauneuf-d'Oze, Champoléon, Chaudun, La Cluse-en-Dévoluy, La Faurie, Guillaume-Peyrouse, Laye, La Motte-en-Champsaur, La Roche-des-Arnauds, Montmaur, Orcières, Rabou, Savournon, Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Serres, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Michel de Chaillol, Sainte-Marie-de-Rosans, Chaudun, Val-des-prés, Veynes, Villar-Loubière, Les Vigneaux (financement sur Chap. 927-0 et 927-1 et Chap. 51-80, article 2 du Budget). Dates : 1951-1965 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Aide pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation > Subventions Présentation du contenu : Ce dossier contient également des documents administratifs anciens datant de 1892 à 1932. |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°232, 2 septembre ; n°233, 6 septembre ; n°234, 9 septembre ; n°235, 13 septembre ; n°236, 16 septembre ; n°237, 20 septembre ; n° [237 sic], 23 septembre ; n°238, 27 septembre ; n°239, 30 septembre |
Le Républicain Embrunais - Janvier 1904 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°92, 3 janvier ; n°93, 10 janvier ; n°94, 17 janvier ; n°95, 24 janvier ; n°96, 31 janvier |
Le Petit Briançonnais - Mai 1909 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°289, 2 mai ; n°290, 9 mai ; n°291, 16 mai ; n°292, 23 mai ; n°293, 30 mai |
Le Petit Briançonnais - Avril 1912 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°443, 7 avril ; n°444, 14 avril ; n°445, 21 avril ; n°446, 28 avril |
Le Petit Briançonnais - Octobre 1912 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°469, 6 octobre ; n°470, 13 octobre ; n°471, 20 octobre ; n°472, 27 octobre |
Le Petit Briançonnais - Août 1923 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°827, 4 août ; n°828, 11 août ; n°829, 18 août ; n°830, 25 août |
L'Union des gauches - Février 1926 16 vues Titre de presse : L'Union des gauches, Organe de la démocratie des Hautes-Alpes (juillet 1924-octobre 1926) Présentation du contenu : n°5, 6 février ; n°6, 13 février ; n°8, 28 février |