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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    • Aménagement forestier
      • Règlementation et gestion forestière
        • Dossiers de zonage agriculture-forêt

1622 W 15
- Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt.
Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985).
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Dates : 1979-1985
Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt
Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Dossiers de zonage agriculture-forêt

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