Quels documents peut-on demander ?

Presque tout. Mais il y a des limites imposées par nos possibilités techniques ou par la loi. C’est pourquoi nous ne pouvons numériser :

• les documents trop abîmés pour supporter la numérisation ;
• les documents couverts par un délai de communicabilité protégeant notamment la vie privée ;
• les documents privés ou les œuvres pour lesquels nous ne disposons pas des droits de diffusion pleins et entiers.

Vous trouverez toutes les règles applicables et leur justification dans le règlement d’usage du service ci-dessous.

Combien ?

En tant que particulier, vous pouvez commander jusqu’à vingt cotes complètes, et vingt extraits par an. Le service est limité pour tenir compte de nos capacités et permettre à tous de bénéficier du service dans les meilleurs délais.

Quels délais justement ?

Si les Archives départementales ne peuvent s’engager sur des délais très courts, elles traitent toujours les demandes des lecteurs en priorité. Pour les demandes les plus courantes, les délais peuvent descendre à deux ou trois jours.

Combien ça coûte ?

Les Archives départementales n’ont pas vocation à faire commerce de leurs prestations. Le coût est donc fixé au plus proche du coût de revient, soit 25 centimes la page. Pour les documents les plus volumineux, les Archives départementales proposent un coût forfaitaire de 20 euros pour que le service reste abordable. Nos tarifs sont consultables ci-dessous.

Que faites-vous des images que j’ai payées ? que puis-je en faire ?

Nous les livrons sur votre espace personnel pour vous permettre de les télécharger librement. Si les documents que vous avez commandés sont susceptibles d’intéresser un public plus large, ils sont ensuite publiés sur notre site internet six mois après votre demande. Vous pouvez également publier librement ces images sur votre propre site : la réutilisation est libre et gratuite dès livraison.

Et pourquoi vous ne numérisez pas tout ?

Nous continuons quotidiennement de numériser des documents en masse. Mais parce que cela coûterait des millions d’euros de tout faire, nous donnons la priorité aux documents les plus demandés. Si vous préférez attendre la numérisation des documents qui vous intéressent plutôt que de les commander, vous pouvez consulter notre programme de numérisation qui précise l’ordre de priorité défini par les Archives départementales.