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Notice descriptive

  • Archives déposées de la commune de Villar-d'Arène
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

EDEPOT 86 Q 14
- Retraites et pensions civiles et militaires, douanes : avis d'envoi d'un certificat d'inscription (1867), tableau (1815) ; allocations militaires : demandes (1915-1916), notification de décision (1914) ; pensions militaires, nouvelle règlementation : avis (1808) ; secours aux familles... ...Ouvrir le détail

Dates : 1808-1916
Producteur : Villar-d'Arène (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

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