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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Monétier-Allemont
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Rapports de la commune avec les administrations fiscales

E DEPOT 53 G 8 - Poids et mesures. - Remplacement du matériel : circulaire du ministre de l'Intérieur (1840) ; création d'un bureau dans la commune : conditions d'installation (1829), bail à ferme (1845) ; obligation d'acquisition de matériel par un aubergiste : avertissement (1827).

Dates : 1827-1845
Producteur : Monêtier-Allemont (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Rapports de la commune avec les administrations fiscales

Pour aller plus loin

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