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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmaur
    • D - Administration générale de la commune
      • Conseil municipal : délibérations.

E DEPOT 100 D 1 - février 1790 à novembre 1790.

Dates : 1790
Producteur : Montmaur (Hautes-Alpes)
Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal : délibérations.
Présentation du contenu :

On trouve dans cette liasse l'installation du conseil municipal, la création d'un tribunal supérieur de justice, des lettres patentes du roi, des...

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