La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
    • Série DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
      • Biens communaux
        • Montagnes et forêts
          • Bois de Fémoral

EMBRUN DD 83 - Compromis entre les consuls d'Embrun et noble Hugues d'Embrun au sujet des montagnes de Fémoral, la Chalp et Théolane.

Dates : 1277
Producteur : Embrun (Hautes-Alpes)
Contexte : Série DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie > Biens communaux > Montagnes et forêts > Bois de Fémoral
Présentation du contenu :

Les habitants y ont droit de pâturage et bûcherage, mais seul le seigneur y a droit d'alpage.


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :