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Notice descriptive

  • Bordereau de versement de l'Union départementale des associations familiales des Hautes-Alpes
    • Archives publiques
      • Tutelle aux majeurs protégés

1448 W 2
- - Fonctionnement du service : comptes-rendus de réunions (1998-2003) ; Guide de la tutelle (1981) ; Etablissement "Les Buissons" et "Le Lastic" : comptes-rendus du Conseil d'établissement (1991-1995), correspondance (1991-1996) ; Etablissement "Val des Roches" et "La Ferme de vie Bersac" :... ...Ouvrir le détail

Dates : 1981-2003
Producteur : Union départementale des associations familiales des Hautes-Alpes
Contexte : Archives publiques > Tutelle aux majeurs protégés
Présentation du contenu :

Les dossiers individuels sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : ordonnance de mise sous tutelle ou curatelle, ordonnance de mise...

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Pour aller plus loin

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