La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Bâtie-Montsaléon
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
      • Cadastre.

EDEPOT 79 CC 4 - Biens et immeubles des particuliers : déclarations de possession (1634), déclaration d'abandon (1659).

Dates : 1634-1659
Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Cadastre.

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :