Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation et régime des eaux
E dépôt 52 O 15
- Syndicat du canal d'arrosage de la commune. - Constitution : projet d'acte d'association, arrêté préfectoral (1879). Élection. - Convocation : arrêté (1879). Comptabilité : comptes présentés par le percepteur (1847-1849) ; compte final : arrêté du Conseil de préfecture (1850), ...Ouvrir le détail
Dates : 1828-1938
Producteur : Rabou (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

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