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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 1177
- La Faurie, syndicat de la digue de Seille : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, réclamation du syndicat à l'effet d'obtenir la mise en adjudication des travaux de réparations, contentieux entre le maire de Serres et le syndicat concernant le paiement... ...Ouvrir le détail

Dates : 1826-1881
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

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