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Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
    • Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
      • Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
        • Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres
          • Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

7 P 465 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de P à S (par ordre alphabétique).

Dates : 1929-1937
Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

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