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Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
    • Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
      • Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
        • Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres
          • Enquêtes publiques

7 P 370
- Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885, 1899-1902 et s. d. [après les inondations de 1928] relatifs à Clémence d'Ambel (vallée de Navette) : dossiers... ...Ouvrir le détail

Dates : 1885-1938
Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

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