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Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
    • Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
      • Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
        • Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres
          • Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

7 P 344
- Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de Monêtier de Briançon (avec copie du dossier de constitution et de révision de l'administration générale à Paris, [copie, 1863]-1885) ; Mont-Guillaume (1884-1887) ; Névache... ...Ouvrir le détail

Dates : [1863]-1887
Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

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