La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
    • Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
      • Périmètres expérimentaux (1860-1864)
        • Instauration des périmètres de reboisement expérimentaux

7 P 287 - Périmètre de Saint-Jean-Saint-Nicolas.- Enquête publique et déclaration d'utilité publique des travaux.

Dates : 1862-1877
Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Périmètres expérimentaux (1860-1864) > Instauration des périmètres de reboisement expérimentaux
Présentation du contenu :

État parcellaire des terrains concernés [après 1877] et plan non daté, établi probablement lors de la révision du périmètre.

... Ouvrir le détail