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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
    • I - Police - Justice - Hygiène publique
      • Police rurale

EDEPOT 89 I 6 - Chasse et pêche.

Dates : an XI
Producteur : Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Police rurale
Présentation du contenu :

Chasse. - Port d'armes et règlement : arrêté préfectoral (an XI).

Pêche. - Règlementation : arrêté préfectoral (an XI).

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