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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Châteauneuf-de-Chabre
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

EDEPOT 2 Q 3 - Retraites ouvrières et paysannes : bordereaux des communications (1923-1925), fiches d'assurés obligatoires et facultatifs (XXe), demande de liquidation des retraites (1921) ; participation de la commune au fonctionnement de la loi des retraites : montant de l'allocation (1923-1927).

Dates : 1921-1927
Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pour aller plus loin

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