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Notice descriptive

  • Archives déposées de la commune de Villar-d'Arène
    • L - Finances de la commune
      • Charges de la commune

EDEPOT 86 L 9
- Emprunt de 14 000 francs : délibération communale, arrêté préfectoral, talon de l'obligation (1875-1876) ; emprunt de 9 350 francs : projet, délibération communale, convention, avis de dépôt, tableau d'amortissement (1928). Remboursement des emprunts, vote de centimes : délibération communale... ...Ouvrir le détail

Dates : 1875-1928
Producteur : Villar-d'Arène (Hautes-Alpes)
Contexte : L - Finances de la commune > Charges de la commune

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