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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
    • Administration et comptabilité communales
      • Dossiers d'administration communale

3 Z 45/2
- Embrun : délivrance de bois, cathédrale, assurances communales, éclairage de la ville, adjudication de la halle, plan d'alignement, engrais, délits de pâturages, délits forestiers, transport de corps, parcours du bétail, mandement d'Embrun, biens indivis, naturalisation, impositions,... ...Ouvrir le détail

Dates : 1870-1886
Producteur : Hautes-Alpes. Sous-préfecture (Embrun)
Contexte : Administration et comptabilité communales > Dossiers d'administration communale

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