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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Apollinaire
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

E DEPOT 76 Q 9 - Protection des enfants du 1er âge, registre du maire : déclaration des parents ou ayants droit.

Dates : 1885-1927
Producteur : Saint-Apollinaire (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pour aller plus loin