La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 1141
- Eygliers, syndicat de la digue sur la rive droite du Guil : constitution, paiement des travaux de construction, contestation entre le syndic et les intéressés au sujet des travaux faits en régie, rôles de cotisations, réclamations contre les rôles, réclamations concernant les inconvénients... ...Ouvrir le détail

Dates : 1838-1847
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :