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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
    • T - Urbanisme

EDEPOT 107 T 5 - Permis de construire : formulaire de demande, plans, déclaration d'achèvement, arrêté accordant autorisation, registre des déclarations.

Dates : 1960-1986
Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
Contexte : T - Urbanisme

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :