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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sorbiers
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Rapport de la commune avec les administrations militaires

EDEPOT 96 G 1 - Enregistrement, domaine et timbres. - Tenu des registres des actes soumis à la formalité : rappel de la loi.

Dates : 1890
Producteur : Sorbiers (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Rapport de la commune avec les administrations militaires

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :