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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 1108
- Embrun, syndicat du canal d'Entraigues : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations, état d'indication des rôles, réclamation des syndics pour obtenir un rôle pour les réparations du canal, rôle de répartition, réclamation de l'ex... ...Ouvrir le détail

Dates : 1802-1929
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

Pour aller plus loin

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