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Notice descriptive

  • Fonds de la sous-préfecture de Briançon
    • Relations avec les collectivités territoriales
      • Établissements publics intercommunaux (EPCI)
        • Syndicats intercommunaux

1797 W 54 - Syndicat intercommunal à vocations multiples du Briançonnais - Puy-Saint-André : statuts, délibérations, plans, cartes, projets, correspondances, marché (ZAC de Puy-Saint-Pierre). Syndicat intercommnal d'électrification du Briançonnais.

Dates : 1956-1979
Producteur : Hautes-Alpes. Sous-préfecture (Briançon)
Contexte : Relations avec les collectivités territoriales > Établissements publics intercommunaux (EPCI) > Syndicats intercommunaux

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