1732 W 24 - Budgets. Dates : 2005-2007 Producteur : Collège Les Garcins à Briançon Contexte : Finances et comptabilité > Budgets et comptes financiers |
1734 W 4 - - Contrat n°2937 du 24 décembre 1957, résiliation en 2011 (Payan Joseph à Saint-Julien-en-Champsaur) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, diagnostic de gestion, correspondance, plans et photos (1957-2011). - Contrat n°761 du 12 octobre 1951, résiliation en 1981 (Latil... ... - - Contrat n°2937 du 24 décembre 1957, résiliation en 2011 (Payan Joseph à Saint-Julien-en-Champsaur) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, diagnostic de gestion, correspondance, plans et photos (1957-2011). - Contrat n°761 du 12 octobre 1951, résiliation en 1981 (Latil Fernand à Châteauneuf-de-Chabre) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1951-1981). - Contrat n°277 du 15 octobre 1947, résiliation en 2007 (Gap Bayard) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet de reboisement (1947-2007). - Contrat n°453 d'octobre 1951, résiliation en 2003 (Mairie de l'Argentière-la-Bessée) : contrat, résiliation, plans (1951-2004). Dates : 1947-2011 Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt Contexte : Fonds forestier national |
1734 W 6 - - Contrat n°5655 du 17 décembre 1974, résiliation en 2004 (Didier Max aux Vigneaux) : contrat, résiliation, comptabilité, projet initial, plans (1972-2004). - Contrat n°4235 du 23 février 1966, résiliation en 2002 (Roux à Pelvoux) : contrat, résiliation, travaux, projet initial, plans et... ... - - Contrat n°5655 du 17 décembre 1974, résiliation en 2004 (Didier Max aux Vigneaux) : contrat, résiliation, comptabilité, projet initial, plans (1972-2004). - Contrat n°4235 du 23 février 1966, résiliation en 2002 (Roux à Pelvoux) : contrat, résiliation, travaux, projet initial, plans et photos (1965-2002). - Contrat n°919 du 15 octobre 1951, résiliation en 1996 (Richer Pierre) : contrat, résiliation, travaux, plan de gestion, projey initial, plan et photos (1951-1996). - Contrat n°24 du 15 octobre 1948, résiliation en 2003 (Mairie de Sisteron) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans (1948-2003). Dates : 1948-2004 Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt Contexte : Fonds forestier national |
1756 W 2 - Inspection du travail des transports, procès-verbaux (année 2003) : - PV n°2003-22 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-27 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-28 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-29 : Transports COGORDAN à la Rochette - PV n°2003-30 : BELLOT et Fils à Embrun - PV n°2003-31 :... ... - Inspection du travail des transports, procès-verbaux (année 2003) : - PV n°2003-22 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-27 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-28 : EMBRUN Bus à Baratier - PV n°2003-29 : Transports COGORDAN à la Rochette - PV n°2003-30 : BELLOT et Fils à Embrun - PV n°2003-31 : BELLOT et Fils à Embrun - PV n°2003-34 : CARRETOUR Voyages à Gap - PV n°2003-35 : CARRETOUR Voyages à Gap - PV n°2003-36 : CARRETOUR Voyages à Gap - PV n°2003-41 : BERNARD Voyages Transports à Gap Inspection du travail régime général, procès-verbaux (année 2003) : - PV n°1-2003 : SARL WELLAND à Orcières Merlette - PV n°2-2003 : SARK A.B.I à Chauffayer - PV n°3-2003 : MEJNIOUI Mohamed à Gap - PV n°4-2003 : Le Fun Paradise à Orcières Merlette - PV n°5-2003 : SARL Les Boutiques Du Sport à Ancelle - PV n°6-2003 : SARL Hôtel de l'Arche à Ancelle - PV n°7-2003 : SARL OLLIER Rénov à la Rochette - PV n°8-2003 : Le Snack du Télécabine à Orcières Merlette - PV n°9-2003 : " Sport 2000 " à Vallouise - PV n°10-2003 : Le Montana à Orcières Merlette - PV n°11-2003 : SOAN à Orcières Merlette - PV n°12-2003 : SARL Bernard Sport à Orcières Merlette - PV n°13-2003 : PILI Nicolas à Villar Saint Pancrace - PV n°14-2003 : " La Goulue " à Puy-Saint-Vincent - PV n°15-2003 : ALBANO Antonio à Gap Inspection du travail régime général, procès-verbaux (année 2003). - PV n°16-2003 : Le Montana à Orcières Merlette - PV n°17-2003 : Lombard Maurice à Gap - PV n°18-2003 : EYNAUD Jean-Marie à Gap - PV n°19-2003 : ISLER Murat à l'Argentière-la-Bessée - PV n°20-2003 : CHAIX et BOURG à La Batie-Neuve - PV n°21-2003 : ASSIDI Monia à Gap - PV n°22-2003 : SARL Aillaud et Fils à Gap - PV n°23-2003 : ALPHA Chauffage à St Etienne - PV n°24-2003 : BLANCHON Construction à Saint Chaffrey - PV n°25-2003 : TABOUI L'TAIEF à la Roche-de-Rame - PV n°26-2003 : " Le Forum " à Briançon - PV n°27-2003 : TEQUILLA à Embrun - PV n°28-2003 : SARL MANSE Construction à Chabottes - PV n°29-2003 : SARL Constructions Alpines à la Freissinouse - PV n°30-2003 : SARL Constructions Alpines à La Freissinouse - PV n°31-2003 : SA GUIRAMAND à La Batie-Neuve - PV n°32-2003 : Le Café des Pêcheurs à Embrun - PV n°33-2003 : ADRENALINE 05 à la Salle-les-Alpes - PV n°34-2003 : La Boule d'Or à Embrun - PV n°35-2003 : SARL La Maison du Roy à Guillestre - PV n°36-2003 : SARL DORACI à Gap - PV n°37-2003 : FAURE Roland à Aiguilles - PV n°38-2003 : VENTURA Antonio à Embrun - PV n°39-2003 : SCI Gottardo à Aix-en-Provence - PV n°40-2003 : SARL GUIRAMAND Froid à Valserres - PV n°41-2003 : " Le Pourquoi " à Ceillac - PV n°42-2003 : SARL SEE Gandelli à Crots. Dates : 2003 Producteur : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Unité territoriale des Hautes-Alpes Contexte : Inspection du travail |
1767 W 24 - Dossiers de MARTIN-CLOUAIRE à MAZ. Dates : 1947-1995 Producteur : Service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes Contexte : Carte du combattant volontaire de la Résistance |
1774 W 32 - Commission d'allocation de solidarité spécifique (24 février 2000). Dates : 2000 Producteur : Caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes Contexte : Dossiers d'allocation de solidarité spécifique et aide sociale à l'enfance |
1779 W 2 - Juillet-décembre 2008. Dates : 2008 Producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Hautes-Alpes) Contexte : Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : procès-verbaux. |
1779 W 3 - Janvier-juin 2009. Dates : 2009 Producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Hautes-Alpes) Contexte : Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : procès-verbaux. |
1779 W 4 - Juillet-décembre 2009. Dates : 2009 Producteur : Maison départementale des personnes handicapées (Hautes-Alpes) Contexte : Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : procès-verbaux. |
1781 W 24 - Intéressement, participation : n°230 à 249. Dates : 1999 Producteur : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Unité territoriale des Hautes-Alpes Contexte : Inspection du travail |
1792 W 115 - Campagne de vol sur le Laragnais, le Rosanais et le Sisteronais - Échelle 1/17 000e 133 vues Dates : 1981 Producteur : Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes Présentation du contenu : - Couloir n°1 : clichés 1 à 19 - Couloir n°2 : clichés 20, 21, 22, 23, 24, 25, 36, 35, 34, 33, 32, 31, 30, 29 - Couloir n°3 : clichés 38 à 52 -... ... - Couloir n°1 : clichés 1 à 19 - Couloir n°2 : clichés 20, 21, 22, 23, 24, 25, 36, 35, 34, 33, 32, 31, 30, 29 - Couloir n°3 : clichés 38 à 52 - Couloir n°4 : clichés 54 à 75 - Couloir n°5 : clichés 76 à 99 - Couloir n°6 : clichés 101 à 131 - Couloir n°7 : clichés 134 à 159 |
1792 W 140 - Campagne de vol sur le massif des Écrins, le Briançonnais et le Valgaudemar - Échelle 1/30 000e 91 vues Dates : 1980 Producteur : Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes Présentation du contenu : - Couloir n°1 : clichés 8 à 18 - Couloir n°2 : clichés 24 à 31 - Couloir n°3 : clichés 40 à 47 - Couloir n°4 : clichés 79 à 84 - Couloir n°5 : clichés... ... - Couloir n°1 : clichés 8 à 18 - Couloir n°2 : clichés 24 à 31 - Couloir n°3 : clichés 40 à 47 - Couloir n°4 : clichés 79 à 84 - Couloir n°5 : clichés 88 à 95 - Couloir n°6 : clichés 104 à 113 - Couloir n°7 : clichés 116 à 122 - Couloir n°8 : clichés 128 à 143 - Couloir n°9 : clichés 180 à 188 |
1792 W 141 - Campagne de vol sur les vallées de la Romanche, de la Guisane, de la Clarée et de la Haute Durance - Échelle 1/8 000e 132 vues Dates : 1999 Producteur : Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes Présentation du contenu : - Couloir n°1 : clichés 1 à 24 - Couloir n°2 : clichés 1 à 19 - Couloir n°3 : clichés 1 à 14 - Couloir n°4 : clichés 1 à 14 - Couloir n°5 : clichés 1... ... - Couloir n°1 : clichés 1 à 24 - Couloir n°2 : clichés 1 à 19 - Couloir n°3 : clichés 1 à 14 - Couloir n°4 : clichés 1 à 14 - Couloir n°5 : clichés 1 à 29 - Couloir n°6 : clichés 1 à 10 - Couloir n°7 : clichés 1 à 15 |
1792 W 24 - Campagne de vol sur Gap , La Bâtie-Vieille, La Freissinouse, Rambaud, La Rochette - Échelle 1/5 000e - 4 images sont indexées44 vues dont 4 indexées Dates : 1965 Producteur : Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes Présentation du contenu : - Couloir n°1 : clichés 178 à 193 - Couloir n°2 : clichés 194 à 208 - Couloir n°3 : clichés 209 à 222 ... - Couloir n°1 : clichés 178 à 193 - Couloir n°2 : clichés 194 à 208 - Couloir n°3 : clichés 209 à 222 |
1792 W 60 - Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de l'Argentière-la-Bessée à Saint-Clément-sur-Durance - Échelle 1/25 000e 52 vues Dates : 1967 Producteur : Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes Présentation du contenu : - Couloir n°1 : clichés 1 à 11 - Couloir n°2 : clichés 12 à 22 - Couloir n°3 : clichés 24 à 34 - Couloir n°4 : clichés 35 à 45 - Couloir n°5 : clichés... ... - Couloir n°1 : clichés 1 à 11 - Couloir n°2 : clichés 12 à 22 - Couloir n°3 : clichés 24 à 34 - Couloir n°4 : clichés 35 à 45 - Couloir n°5 : clichés 48 à 58 - Couloir n°6 : clichés 59 à 68 |
1794 W 5 - Fiches relevés Briançonnais : secteur 2 - sous-secteur 24 à 50 (manque 41). Dates : 1992-1998 Producteur : Parc national des Écrins Contexte : Programme DELPHINE |
1794 W 8 - Fiches relevés Oisans : secteur 3 - sous-secteur 1 à 34 (manque 18, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 33). Dates : 1992-1998 Producteur : Parc national des Écrins Contexte : Programme DELPHINE |
1794 W 16 - Fiches relevés Champsaur : secteur 6 - sous-secteur 1 à 24. Dates : 1992-1998 Producteur : Parc national des Écrins Contexte : Programme DELPHINE |
1794 W 20 - Fiches relevés Embrunais : secteur 7 - sous-secteur 22 à 35 (manque 24, 27, 30, 32). Dates : 1992-1998 Producteur : Parc national des Écrins Contexte : Programme DELPHINE |
1842 W 24 - Dossiers individuels dont le patronyme du débiteur commence par la lettre B ou T. Dates : 1992 à 2012 Producteur : Banque de France (Gap) Contexte : Secrétariat des commissions de surendettement > Traitement des dossiers individuels |