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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 59 O 1-19 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1847-1969
    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 59 O 7-13 - Petite voirie
      Dates : 1861-1968
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 7
        - Budgets : tableaux des exercices, chapitres additionnels (1929-1931), résumé (1915), comptes des recettes et des dépenses (1912-1917) ; ressources et dépenses : comptes présentés par le receveur (1873-1910), budgets des ressources (1879-1901), création des ressources (1893-1897), vote de... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1872-1967
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 59 O 8
        - Registres ouverts à la mairie pour les déclarations d'option (1902-1919), rôles (1884-1935), itinéraires pour la répartition et l'emploi des prestations (1871-1875), votes des journées (1955-1966), réclamation (1873), exonération (1914-1918), état d'indication des travaux à exécuter par les... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1871-1966
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 59 O 9-13 - Chemins vicinaux, ruraux et privés
        Dates : 1861-1968
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

        • EDEPOT 59 O 9
          - Situation des chemins vicinaux ordinaires (1861-1897) ; états de viabilité : certificats de publication (1875) ; ancien chemin communale. - fermage : cahier des charges (1878) ; voie urbaine. - rectification d'un virage dans le village : acquisition de parcelles (1960-1961) ; enduit... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1861-1968
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés

        • EDEPOT 59 O 10 - Chemins vicinaux : rectification, construction, aménagement, classement.
          Dates : 1869-1961
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :

          Chemin vicinal n° 2, d'Aspremont à la gare de Chabestan. - Rectification : montant de la dépense (1879) ; classement : demande, accord (1916) ;...

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        • EDEPOT 59 O 11 - Chemins ruraux : usurpation, échange de terrain.
          Dates : 1870-1931
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :

          Chemin rural n° 1. - Élargissement : échange de terrain entre un particulier et la commune (1931).

          Chemin rural du canal du moulin. - Travaux :...

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        • EDEPOT 59 O 12 - Chemins d'exploitation : délimitation, droit de passage, travaux.
          Dates : 1896-1903
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :

          Chemins d'exploitation. - Bornages et délimitations : demande d'un particulier, rapport du garde général des forêts (1896).

          Chemin de Guilleran. -...

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        • EDEPOT 59 O 13 - Chemins privés : association syndicale, construction.
          Dates : 1914-1931
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :

          Chemin privé des Iscles, association syndicale libre : conversion en association autorisée, extrait de l'acte d'association (1931). Construction...

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