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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie
        • Chemins vicinaux, ruraux et privés

EDEPOT 59 O 13 - Chemins privés : association syndicale, construction.

Dates : 1914-1931
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
Présentation du contenu :

Chemin privé des Iscles, association syndicale libre : conversion en association autorisée, extrait de l'acte d'association (1931). Construction...

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