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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie
        • Chemins vicinaux, ruraux et privés

EDEPOT 59 O 11 - Chemins ruraux : usurpation, échange de terrain.

Dates : 1870-1931
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
Présentation du contenu :

Chemin rural n° 1. - Élargissement : échange de terrain entre un particulier et la commune (1931).

Chemin rural du canal du moulin. - Travaux :...

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