La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie
        • Chemins vicinaux, ruraux et privés

EDEPOT 59 O 9
- Situation des chemins vicinaux ordinaires (1861-1897) ; états de viabilité : certificats de publication (1875) ; ancien chemin communale. - fermage : cahier des charges (1878) ; voie urbaine. - rectification d'un virage dans le village : acquisition de parcelles (1960-1961) ; enduit... ...Ouvrir le détail

Dates : 1861-1968
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :