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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 59 O 1-19 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1847-1969
    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 59 O 19 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1870-1923
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 19
        - Grand canal d'arrosage. - Partage de l'eau avec le moulin : approbation d'une transaction, compromis, fixation des jours d'arrosage (1905-1923), règlement de l'eau (1879) ; curage. - dépenses : utilisation des fonds du chauffage scolaire (1884) ; canaux d'arrosage. - ...Ouvrir le détail
        Dates : 1870-1923
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 20
        - Association syndicale des digues et canaux d'arrosage des Patègues. - Projet de réunion des deux syndicats, constitution de l'association syndicale : acte d'association, état général des propriétaires intéressés, adhésion, plan parcellaire (1883-1884) ; ...Ouvrir le détail
        Dates : 1883-1929
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 21 - Association syndicale des digues des Hauts et Bas Patègues : constitution, fonctionnement, élections, personnel, travaux, comptabilité.
        Dates : 1843-1953
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Constitution. - Association syndicale pour les réparations et l'entretien des digues, projet de création : acte d'association (1880) ; ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 59 O 22 - Association syndicale de la digue de la Garenne : travaux, comptabilité.
        Dates : 1844-1897
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Travaux. - construction, projet : approbation par le ministère des Travaux publics, versement d'un crédit (1844) ; construction d'un épi de ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 59 O 23 - Association syndicale des canaux d'arrosage des Patègues : constitution, élections, personnel, travaux, fonctionnement, comptabilité
        Dates : 1845-1958
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Constitution. - Canal d'arrosage, commission syndicale : institution, nomination des membres (1845-1846) ; canal d'arrosage dérivé du grand ... Ouvrir le détail