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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 59 O 1-19 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1847-1969
    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 59 O 1-6 - Voirie urbaine
      Dates : 1873-1969
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 1 - Immeubles en ruine bordant les voies publiques : rapport de l'ingénieur des travaux publics, arrêtés municipaux (1924-1964) ; alignement. - reconstruction d'une façade de maison dans le village : arrêté d'autorisation (1906).
        Dates : 1906-1964
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

      • EDEPOT 59 O 2
        - Place du souvenir. - Projet de construction : désignation d'un commissaire enquêteur, déclaration d'utilité publique ; acquisition de terrains : avis de dépôt de plan et de l'état parcellaire, arrêté de cessibilité, jugement d'expropriation, notification de ...Ouvrir le détail
        Dates : 1923-1926
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

      • EDEPOT 59 O 3 - Plantations. - Protection : arrêté du maire.
        Dates : 1925
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

      • EDEPOT 59 O 4 - Ponts et passerelles
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

        • EDEPOT 59 O 4 - Ponts et passerelles : construction.
          Dates : 1873-19*32
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine > Ponts et passerelles
          Présentation du contenu :
          Pont du moulin, quartier de la Garenne. - Construction : souscription, devis estimatif, plan, convention, refus de subvention (1904). Pont sur le ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 59 O 5-6 - Adduction d'eau, assainissement
        Dates : 1920-1969
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

        • EDEPOT 59 O 5 - Adduction d'eau, assainissement, égouts : construction.
          Dates : 1920-1969
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine > Adduction d'eau, assainissement
          Présentation du contenu :
          Adduction d'eau et assainissement des eaux usées. - Projet de construction : subventions, refus d'emprunt, acte de vente d'immeubles, arrêtés ... Ouvrir le détail

        • EDEPOT 59 O 6
          - Distribution d'eau potable. - Concession et branchement : règlement et tarifs des abonnements (1921-1962) ; compteurs. - installation : registre de paiement (1922) ; concessions. - abonnements : rôles (1935-1944), augmentation des taxes (1960-1966), décompte (1933). ...Ouvrir le détail
          Dates : 1921-1966
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine > Adduction d'eau, assainissement

    • EDEPOT 59 O 7-13 - Petite voirie
      Dates : 1861-1968
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 7
        - Budgets : tableaux des exercices, chapitres additionnels (1929-1931), résumé (1915), comptes des recettes et des dépenses (1912-1917) ; ressources et dépenses : comptes présentés par le receveur (1873-1910), budgets des ressources (1879-1901), création des ...Ouvrir le détail
        Dates : 1872-1967
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 59 O 8
        - Registres ouverts à la mairie pour les déclarations d'option (1902-1919), rôles (1884-1935), itinéraires pour la répartition et l'emploi des prestations (1871-1875), votes des journées (1955-1966), réclamation (1873), exonération (1914-1918), état d'indication des ...Ouvrir le détail
        Dates : 1871-1966
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 59 O 9-13 - Chemins vicinaux, ruraux et privés
        Dates : 1861-1968
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

        • EDEPOT 59 O 9
          - Situation des chemins vicinaux ordinaires (1861-1897) ; états de viabilité : certificats de publication (1875) ; ancien chemin communale. - fermage : cahier des charges (1878) ; voie urbaine. - rectification d'un virage dans le village : acquisition de parcelles ...Ouvrir le détail
          Dates : 1861-1968
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés

        • EDEPOT 59 O 10 - Chemins vicinaux : rectification, construction, aménagement, classement.
          Dates : 1869-1961
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :
          Chemin vicinal n° 2, d'Aspremont à la gare de Chabestan. - Rectification : montant de la dépense (1879) ; classement : demande, accord (1916) ; ... Ouvrir le détail

        • EDEPOT 59 O 11 - Chemins ruraux : usurpation, échange de terrain.
          Dates : 1870-1931
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :
          Chemin rural n° 1. - Élargissement : échange de terrain entre un particulier et la commune (1931). Chemin rural du canal du moulin. - Travaux : ... Ouvrir le détail

        • EDEPOT 59 O 12 - Chemins d'exploitation : délimitation, droit de passage, travaux.
          Dates : 1896-1903
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :
          Chemins d'exploitation. - Bornages et délimitations : demande d'un particulier, rapport du garde général des forêts (1896). Chemin de Guilleran. ... Ouvrir le détail

        • EDEPOT 59 O 13 - Chemins privés : association syndicale, construction.
          Dates : 1914-1931
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie > Chemins vicinaux, ruraux et privés
          Présentation du contenu :
          Chemin privé des Iscles, association syndicale libre : conversion en association autorisée, extrait de l'acte d'association (1931). Construction ... Ouvrir le détail

    • EDEPOT 59 O 14-15 - Grande voirie
      Dates : 1847-1951
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 14-15 - Routes nationales et départementales
        Dates : 1847-1951
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie

        • EDEPOT 59 O 14 - Routes nationales : construction, rectification, élargissement, déviation.
          Dates : 1847-1936
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie > Routes nationales et départementales
          Présentation du contenu :
          Route nationale n° 75. - Reconstruction entre deux propriétés : dépôt de dossier en préfecture, nomination des membres de la commission ... Ouvrir le détail

        • EDEPOT 59 O 15 - Routes départementales : construction, rectification, classement.
          Dates : 1851-1951
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie > Routes nationales et départementales
          Présentation du contenu :
          Route n° 6, entre Aspremont et Saint-Pierre d'Argençon. - Construction : cession des terrains par l'État, arrêté préfectoral, expropriation ... Ouvrir le détail

    • EDEPOT 59 O 16-17 - Moyens de transport
      Dates : 1883-1963
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 59 O 18 - Électrification
      Dates : 1923-1966
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 18 - Électrification de la commune, des hameaux et des écarts, éclairage public.
        Dates : 1923-1966
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Électrification
        Présentation du contenu :
        Établissement d'un réseau rural : subvention (1923). Établissement d'un service d'éclairage public et particulier dans la commune, abandon d'une ... Ouvrir le détail

    • EDEPOT 59 O 19 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1870-1923
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 19
        - Grand canal d'arrosage. - Partage de l'eau avec le moulin : approbation d'une transaction, compromis, fixation des jours d'arrosage (1905-1923), règlement de l'eau (1879) ; curage. - dépenses : utilisation des fonds du chauffage scolaire (1884) ; canaux d'arrosage. - ...Ouvrir le détail
        Dates : 1870-1923
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 20
        - Association syndicale des digues et canaux d'arrosage des Patègues. - Projet de réunion des deux syndicats, constitution de l'association syndicale : acte d'association, état général des propriétaires intéressés, adhésion, plan parcellaire (1883-1884) ; ...Ouvrir le détail
        Dates : 1883-1929
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 21 - Association syndicale des digues des Hauts et Bas Patègues : constitution, fonctionnement, élections, personnel, travaux, comptabilité.
        Dates : 1843-1953
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Constitution. - Association syndicale pour les réparations et l'entretien des digues, projet de création : acte d'association (1880) ; ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 59 O 22 - Association syndicale de la digue de la Garenne : travaux, comptabilité.
        Dates : 1844-1897
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Travaux. - construction, projet : approbation par le ministère des Travaux publics, versement d'un crédit (1844) ; construction d'un épi de ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 59 O 23 - Association syndicale des canaux d'arrosage des Patègues : constitution, élections, personnel, travaux, fonctionnement, comptabilité
        Dates : 1845-1958
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Constitution. - Canal d'arrosage, commission syndicale : institution, nomination des membres (1845-1846) ; canal d'arrosage dérivé du grand ... Ouvrir le détail