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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 59 N 1-10 - N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
    Dates : 1819-1969
    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 59 N 9-10 - Eaux
      Dates : 1873-1962
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

      • EDEPOT 59 N 9
        - Sources. - Captage et adduction : pétition des habitants des écarts (sans date) ; sources. - alimentation de la commune : reboisement, vente de bois, achat de parcelles de terres aux abords du captage (1923-1962) ; captage et adduction : promesse de vente de ...Ouvrir le détail
        Dates : 1914-1962
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      • EDEPOT 59 N 10 - Fontaines communales : construction, réparations, règlement.
        Dates : 1873-1947
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux
        Présentation du contenu :
        Fontaine communale. - Reconstruction : exposé du projet, demande de subvention, subvention, approbation du projet, cahier des charges, procès- ... Ouvrir le détail