La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Vous êtes ici : Recherches > Recherche libre

Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 7 S 1 à 79, 79/BIS, 80 à 1840 - Fonds de la préfecture
    Dates : 1763-1988
    Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées

    • 7 S 271 à 1840 - Contrôle des associations syndicales
      Dates : 1763-1988
      Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
      Contexte : Fonds de la préfecture

      • 7 S 333 à 1840 - Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
        Dates : 1763-1988
        Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
        Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales

        • 7 S 1042 - Châteauroux, syndicat du Grand canal : projet de règlement, réclamations au sujet de la prise d'eau, règlement d'arrosage.
          Dates : 1857-1886
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1043 - Châteauroux, syndicat du canal des Phazis : projet de règlement.
          Dates : 1863
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1044 - Châteauroux, syndicat des digues sur le torrent du Rabioux : construction.
          Dates : 1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1045 - Châteauroux, syndicat du canal de Rigouret : remise en état du canal.
          Dates : 1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1046 - Châteauroux, syndicat du canal de Rouvière : élections.
          Dates : 1975-1979
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1047 - Châteauroux, syndicat du canal de Saint-Marcellin : rétablissement.
          Dates : 1867
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1048 - Château-Ville-Vieille, syndicat de la digue de Souliers : demande de subvention pour la construction d'une digue contre les avalanches.
          Dates : 1838-1843
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1049 - Château-Ville-Vieille, syndicat des canaux du Brasq : constitution, grosses réparations,
          Dates : 1912-1916
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1050 - Château-Ville-Vieille, syndicat des digues de Château-Queyras : demande de secours pour les habitants pour construire deux digues sur le Guil.
          Dates : 1842
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1051 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal des Clots : réparations.
          Dates : 1832-1837
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1052 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de La Fontasse : ouverture et prolongement, rétablissement.
          Dates : 1832-1865
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1053 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de La Fusine : élections, réparation d'un aqueduc, réparation du canal.
          Dates : 1815-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1054 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal des Lauzes : constitution du syndicat pour l'amélioration du canal.
          Dates : 1882
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1055 - Château-Ville-Vielle, syndicat du canal de La Montagne de Bramousse : travaux de construction du canal.
          Dates : 1834-1835
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1056 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Montbardon : élections, construction, prolongement et augmentation du débit du canal, réparations suite à des éboulements, reconstruction du barrage et contentieux, réparations.
          Dates : 1875-1936
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1057 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de la Mort : réparations, construction de deux ponts aqueducs.
          Dates : 1845-1848
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1058 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal du Pont-Neuf : conversion en ASA, élections, grosses réparations.
          Dates : 1912-1914
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1059 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal Robert : travaux de rétablissement du cours du canal.
          Dates : 1864
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1060 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Saint-Bernard Bas : constitution, reconstruction du canal.
          Dates : 1905-1912
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1061 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Sainte-Catherine : constitution, reconstruction du canal.
          Dates : 1905-1912
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1062 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Seille : travaux de réparations.
          Dates : 1832-1837
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1063 - Château-Ville-Vieille, syndicat du canal de Taillebois : réparations.
          Dates : 1839-1840
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1064 - Chorges, syndicat du canal d'Aiguebelle : travaux de réparations et d'entretien, élections, personnel, règlement, rôles de cotisations.
          Dates : 1862-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1065 - Chorges, syndicat du canal des Augiers : personnel, rôles de cotisations, règlement des eaux, pièces comptables.
          Dates : 1851-1874
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1066
          - Chorges, syndicat du canal des hameaux des Augiers, des Trinquiers, des Lagiers, des Bernards, des Chabès et des Sépulcres : élections, personnel, pièces comptables, règlement d'eau, réclamations contre le rôle de cotisations, réclamation concernant les droits d'arrosage, contentieux, rôle... ...Ouvrir le détail
          Dates : an XII-1869
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1067 - Chorges, syndicat du canal de Champ-Blain : constitution.
          Dates : 1863
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1068 - Chorges, syndicat du canal des Chaix : nomination d'une commission syndicale.
          Dates : 1841
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1069 - Chorges, syndicat du canal du Freyssinet : constitution.
          Dates : 1890-1895
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1070
          - Chorges, syndicat de la digue du Grand Pré, Pré salières et Pralong : réclamation contre le rôle de cotisations, demande de pièces qui ont servi à l'établissement du rôle de la digue, constitution d'un syndicat pour l'exécution des travaux urgents à faire sur la rive droite, travaux de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1835-1838
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1071 - Chorges, syndicat des digues et canaux de la Grande-Ile : constitution, élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, rôles pour paiement du garde canal et autres dépenses, réparations de digue.
          Dates : 1820-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1072 - Chorges, syndicat du procès des Grandes Eaux : répartition des dépenses du procès, pièces comptables, partage du solde entre les intéressés une fois le procès terminé.
          Dates : 1842-1868
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          syndicat organisé pour diriger un procès entre divers hameaux de Chorges qui se disputaient la possession d'un cours d'eau.

          ... Ouvrir le détail

        • 7 S 1073 - Chorges, syndicat du canal du Lac des Poissons : élections, construction du canal.
          Dates : 1868-1877
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1074 - Chorges, syndicat du canal du Lozerot et de Saint-Lazare : construction.
          Dates : 1836
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1075 - Chorges, syndicat du canal du Marais : travaux de repurgement.
          Dates : 1834-1847
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1076 - Chorges, syndicat du canal de la Mézerie : élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations, contentieux, réparations.
          Dates : 1837-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1077
          - Chorges, syndicat de la digue des Moulettes : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations pour travaux d'entretien, rôles de cotisations pour travaux de réparations, rôles de cotisations, diverses réclamations, contentieux suite à la... ...Ouvrir le détail
          Dates : an III-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1078 - Chorges, syndicat de la digue des Mouletttes, construction de la digue sur la rive droite du torrent, construction de la digue des Moulettes.
          Dates : 1820-1846
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1079 - Chorges, syndicat du canal des Prés de la Grande-Ile, Réallons et Chaix : personnel.
          Dates : 1857-1871
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1080 - Chorges, syndicat du canal des Prés du Château : personnel, nomination de syndics, rôles de cotisations.
          Dates : 1820-1879
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1081 - Chorges, syndicat des digues de Réallon : rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, construction d'une digue, prolongement de la digue, réparations à la digue (rive gauche).
          Dates : 1810-1853
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1082 - Chorges, syndicat du torrent des Réallons : réclamations contre le rôle de cotisation, prolongement de l'ancienne digue sur la rive gauche.
          Dates : 1837-1853
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1083 - Chorges, syndicat des canaux de Rivail et de Pré-communal : projet de règlement.
          Dates : 1859-1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1084 - Chorges, syndicat du canal du Villard : constitution, établissement d'une scierie à bois sur le canal, réclamation au sujet des dégâts causés à une propriété par le canal.
          Dates : 1882-1927
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1085 - Clémence-d'Ambel, syndicat des digues de la Chapelle : constitution de l'Association syndicale, travaux de défense, travaux d'endiguement.
          Dates : 1892-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1086 - Clémence-d'Ambel, syndicat du canal des Portes : élections, règlement du syndicat, rétablissement du canal, secours aux ouvriers lors de la construction du canal, travaux de défense contre le torrent de Navette, réparations.
          Dates : 1850-1930
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1087
          - Les Costes, syndicat du canal des Courts, de Malarua, de Meysseret : réparations, réparation à la prise d'eau, demande d'autorisation de pratiquer des fouilles pour rechercher des sources, réclamation au sujet des eaux d'arrosage qui découlent de la montagne, réclamation concernant la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1811-1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1088 - Crévoux, syndicat du canal de Méalle et de Chenevrier : constitution, élections, rôles de cotisations, pièces comptables, travaux de construction, réparations suite à des orages, travaux d'irrigation.
          Dates : 1861-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1089 - Crévoux, syndicat du canal de Pelat Prés d'Ivin et Prés de l'Etoile : construction du canal, rôles de cotisations.
          Dates : 1832-1849
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1090
          - Les Crots, syndicat du canal de la Plaine : élections à la Commission syndicale, pièces comptables, travaux d'irrigation, dégâts, procès entre les habitants, réclamation de la commission contre des travaux, pétition d'intéressés au canal, servitude non autorisée, utilisation de l'eau (abus),... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1819-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1091 - Les Crottes, syndicat du canal de Beau Villard : constitution, demande de secours pour les travaux de réparations suite à de graves éboulements.
          Dates : 1867-1879
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1092 - Les Crottes, syndicat du canal de Bellegrave : constitution et élections.
          Dates : 1873-1876
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1093 - Les Crottes, syndicat du canal des Crottes : construction.
          Dates : 1807-1812
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1094 - Les Crottes, syndicat des digues de la Durance : pièces comptables, règlement d'eau, travaus de réparations, travaux de rechargement et de reconstruction.
          Dates : 1832-1915
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1095 - Les Crottes, syndicat des digues de la Durance : matrices de rôles, rôles de cotisations, réclamations contre le rôle.
          Dates : 1839-1873
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1096 - Les Crottes, syndicat du canal du Hameau de Boscodon : construction d'une digue, ouverture de la digue suite à un orage, différend entre les usagers du canal, demande de subvention.
          Dates : 1828-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1097
          - Les Crottes, syndicat du canal des Rigues : constitution, élections, protestation contre les élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation du syndic contre une gestion antérieure, réclamation concernant l'arrosage, construction de martellières, réparation au barrage, grosses... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1892-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1098
          - Les Crottes, syndicat du canal des Rigues et de la Ruine : règlement des eaux, élections, personnel, procès entre les habitants des hameaux de la montagne et ceux du chef-lieu et autres hameaux de la commune, construction d'un barrage sur le torrent de l'Infernet, pièces comptables,... ...Ouvrir le détail
          438 vues - Les Crottes, syndicat du canal des Rigues et de la Ruine : règlement des eaux, élections, personnel, procès entre les habitants des hameaux de la montagne et ceux du chef-lieu et autres hameaux de la commune, construction d\'un barrage sur le torrent de l\'Infernet, pièces comptables, réparations du chenal, paiement des travaux de construction du barrage, réclamations sur les rôles, réparations du barrage à la prise d\'eau, contestation des intéressés concernant les travaux à la prise d\'eau, conversion du syndicat en ASA et division en deux syndicats distincts. (ouvre la visionneuse)

          438 vues

          Dates : 1819-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Voir aussi cotes 7S ASA 238 et 239 pour syndicats distincts


        • 7 S 1099 - Les Crottes, syndicat du canal de La Ruine : grosses réparations, pièces comptables.
          Dates : 1926-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1100 - Les Crottes, canal du Temple : réglement pour l'utilisation du canal, élections du syndic.
          Dates : 1828-1830
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1101 - Embrun, syndicat de la digue du Bas-Vachères : construction, budget.
          Dates : 1879-1884
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1102 - Embrun, syndicat du canal dit Béal Neuf : établissement de la commission syndicale, règlement, pièces comptables.
          Dates : 1837-1858
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1103 - Embrun, syndicat de la digue de Bramafan : candidats pour la création et renouvellement de la commission, travaux de défense sur le torrent de Bramafan - alignement sur la rive droite en aval du pont.
          Dates : 1844-1867
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1104
          - Embrun, syndicat du canal du Chaffal : règlement, réorganisation de la commission, personnel, constitution de l'association syndicale, nouvelle admission dans la société, démission des syndics, rôles de cotisations, pièces comptables, réclamation de propriétaires concernant les réparations... ...Ouvrir le détail
          Dates : an XI-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1105 - Embrun, syndicat du canal de Chaffuel : règlement, institution d'une commission, nomination de syndics, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle de cotisations.
          Dates : 1818-1872
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1106 - Embrun, syndicat du canal de Chalvet : règlement des eaux.
          Dates : 1837-1847
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1107 - Embrun, syndicat du canal de Crévoux : réclamation contre la nomination d'un garde-canal.
          Dates : 1901
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1108
          - Embrun, syndicat du canal d'Entraigues : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations, état d'indication des rôles, réclamation des syndics pour obtenir un rôle pour les réparations du canal, rôle de répartition, réclamation de l'ex... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1802-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1109 - Embrun, syndicat du canal de l'Estang : projet de construction d'un canal d'arrosage à dériver de la Durance.
          Dates : 1922
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1110
          - Embrun, syndicat de la digue sur le torrent de Merdarel : constitution (rive gauche), élections des membres de la commission (rive gauche), pièces comptables, règlement d'eau (rive gauche), rôles de cotisations (rive gauche), réduction de la somme pour le rôle de cotisations, réclamation de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1862-1885
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1111 - Embrun, syndicat du canal de Paffeuil : demande d'autorisation pour l'emploi d'une somme attribuée au syndicat à titre de calamités.
          Dates : 1930
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1112
          - Embrun, syndicat du canal de la Plaine sous le Roc (Dessous le Roc) : pièces comptables, travaux de rétablissement et de reconstruction du canal, reconstruction d'une partie des murs, réparations suite à une crue, travaux et fournitures au canal, demande de secours pour travaux, construction... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1809-1936
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1113 - Embrun, syndicat du canal de la Plaine sous le Roc (Dessous le Roc) : rôles de cotisations, rôles pour le paiement des travaux exécutés au tunnel de Saint-Privat.
          Dates : 1807-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1114
          - Embrun, syndicat du canal de la Plaine sous le Roc (Dessous le Roc) : règlement, pétitions, réclamations, présentation de candidats pour les élections, élections, projet de construction du canal, reconstruction du canal , expropriations, conciliation pour dû d'heures, réclamations de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1811-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1115 - Embrun, syndicat des digues de Pont-Frache : demande d'autorisation pour construire une digue.
          Dates : 1838
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1116
          - Embrun, syndicat des canaux réunis, relevé des syndicats d'Embrun : nomenclature des canaux et digues d'Embrun, demande en constitution d'un syndicat général, demande de constitution en association syndicale autorisée, élections, personnel, pièces comptables, projet de l'acte d'association en... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1822-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1117
          - Embrun, syndicat des canaux réunis, section de Sous le Roc (aussi appelé canal de dessous Le Roc et Plaine du Roc) : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, contentieux entre la commission syndicale et un propriétaire, contentieux entre le syndicat et un propriétaire pour un droit... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1871-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1118 - Embrun, syndicat des canaux réunis, périmètre de la ville : élections, fixation des taxes d'entretien.
          Dates : 1928-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1119
          - Embrun, syndicat des canaux réunis, section de Sainte-Marthe : réclamation d'un propriétaire contre le syndicat pour le remboursement des taxes versées en dédommagement de la perte subie par défaut d'arrosage et le rétablissement de la prise d'eau, réclamation du syndic directeur contre les... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1901-1922
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1120
          - Embrun, syndicat des canaux réunis, section des Chaffals haut et bas : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation du syndicat contre un entrepreneur qui suite à des travaux de terrassement bouche le lit du canal du Chaffal-d'en-bas de terre et de décombres, réclamation... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1817-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1121 - Embrun, syndicat des canaux réunis, section du Chalvet : réclamation des intéressés du périmètre de Chalvet pour se retirer de l'association des canaux réunis.
          Dates : 1932
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1122 - Embrun, syndicat des canaux réunis, section du Chaffal d'en bas, de la Clapière et de Sainte-Marthe : élections.
          Dates : sd
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1123
          - Embrun, syndicat de la digue de Sainte-Marthe (rive droite) : nomination d'une commission syndicale, élections, règlement des eaux, projet de construction d'une digue, réclamation de divers propriétaires pour la construction d'une digue, réclamation des propriétaires de la rive droite contre... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1837-1861
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1124
          - Embrun, syndicat de la digue de Sainte-Marthe (rive gauche) : élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, rôle de répartition, diverses réclamations, projet de prolongement de la digue, projet de redressement de la digue, rectification de la digue, travaux de réparations,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1838-1864
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1125 - Embrun, syndicat du canal de secours : constitution, nomination de syndics, conversion en ASA, règlement, rôles de cotisations, protestation contre une dépense, grosses réparations, pièces comptables, registre de délibérations.
          Dates : 1833-1943
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1126 - Embrun, syndicat des canaux de Serre-Rousset et de Font-Barliane : réclamation de plusieurs habitants au sujet de la répartition des eaux.
          Dates : 1893
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1127
          - Embrun, syndicat de la Digue de Sous-le-Roc : formation d'une commission syndicale, nominations, projet de règlement, périmètre des terrains, règlement, soumission pour travaux, approbation, demande de résiliation de marché, ouvriers blessés, inondations et faillite de l'entreprise qui avait... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1850-1899
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1128
          - Embrun, syndicat de la digue de Sous-le-Roc : travaux de reconstruction de la digue, réparation de la digue, reconstruction sur la rive droite, demande de secours, subventions, travaux pour empêcher l'envahissement, grosses réparations, travaux d'enrochement, éboulements, demande de secours... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1835-1912
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1129 - Embrun, syndicat de la digue de Sous-le-Roc : rôles de cotisations, réclamations contre les rôles, rôles et répartition de la dépense.
          Dates : 1855-1869
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1130
          - Embrun, Baratier et Les Crottes, syndicat du canal du Liou : constitution, élections, répartition des syndics et règlement d'eau, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, travaux de grosses réparations, construction d'un coffre-barrage en bois pour maintenir le talus graveleux dans... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1912-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1131 - L'Epine, syndicat du canal du Pré-du-Pont : constitution, élections.
          Dates : 1872-1875
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1132 - L'Epine, syndicat du canal de Struis : constitution en ASA, règlement d'eau, élections, rôles de cotisations, projet de budget.
          Dates : 1872-1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1133
          - Esparron, syndicat du canal de Ribioudon : constitution, projet de constitution, réclamation du maire afin d'obtenir la cessation d'un abus dans la dérivation des eaux du torrent, travaux de réparations, demande de subvention pour travaux de grosses réparations, réclamation afin d'obtenir le... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1838-1933
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1134 - Espinases, syndicat du canal et de la digue d'Espinasses (ou de La Plaine d'Espinasses) : constitution, règlement, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamations contre les rôles.
          Dates : an X-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1135
          - Espinasses, syndicat du canal et de la digue d'Espinasses (ou de la plaine d'Espinasses) : pièces comptables, réclamation pour prolonger la digue, réclamation pour la décharge de contribution, réclamation concernant la construction d'une rigole, réclamation concernant l'exécution de travaux de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1811-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1136 - Espinasses, syndicat de la digue de Merdarel : élections de la commission syndicale, construction d'une digue (rive gauche).
          Dates : 1771-1836
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1137
          - Espinasses, syndicat du canal de Trente pas : constitution, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, plainte d'un concessionnaire du pont Rousset contre les ouvrages faits sur le torrent de Trente Pas, construction d'un mur-digue (rive droite) destiné à la défense des Tores,... ...Ouvrir le détail
          Dates : an VII-1911
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1138 - Eygliers, syndicat du canal de la Boyère : règlement d'eau, nomination d'une commission.
          Dates : 1845
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1139
          - Eygliers, syndicat du canal d'Eygliers : demande en construction d'un canal d'arrosage à dériver du Guil, règlement d'eau, demande d'autorisation d'étude du tracé d'un canal de dérivation du Guil, projet d'un canal destiné à l'irrigation, demande de prorogation du délai fixé pour la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1867-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Avec plans.


        • 7 S 1140 - Eygliers, syndicat des canaux d'arrosage de Gabiers et de l'Orme à Gros : construction de deux canaux d'arrosage au quartier de Gros, application des fonds dus par les anciens comptables à l'ouverture des canaux.
          Dates : an XIII-1854
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1141
          - Eygliers, syndicat de la digue sur la rive droite du Guil : constitution, paiement des travaux de construction, contestation entre le syndic et les intéressés au sujet des travaux faits en régie, rôles de cotisations, réclamations contre les rôles, réclamations concernant les inconvénients... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1838-1847
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1142 - Eygliers, syndicat de la digue de la Mure : construction.
          Dates : 1841-1850
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1143
          - Eygliers, syndicat du canal de la Mure, Saint-Guillaume et la Priora : constitution, nomination du receveur, rôles de cotisations, utilisation des eaux du canal pour une usine, réclamation concernant la rupture de la digue, réclamation concernant le mauvais fonctionnement du canal, projet de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1885-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1144
          - Eygliers, syndicat des digues et rases de la Plaine : constitution, élections, pièces comptables, projet de budget, rôles de cotisations, réclamation contre les rôles, réclamation contre le syndic directeur concernant un détournement de fonds au détriment du syndicat, réclamation contre les... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1882-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1145 - Eygliers, syndicat du canal de Rochas-mouth : constitution, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réparations, réclamations contre les rôles.
          Dates : 1892-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1146 - Eygliers, syndicat du canal du Villard : constitution.
          Dates : 1910
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1147 - Eyguians, syndicat du canal du Paroir : demande d'un règlement de distribution de détail des eaux.
          Dates : 1870
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1148 - La Fare-en-Champsaur, syndicat du canal des Allards : constitution en association syndicale autorisée, nomination de deux syndics, projet de règlement d'eau, rôles de cotisations.
          Dates : 1855-1887
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1149 - La Fare-en-Champsaur, syndicat du canal de la Blache, du Four et de Préferaud : règlement d'eau.
          Dates : 1857
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1150
          - La Fare-en-Champsaur, syndicat du canal de Blache Chastelle : constitution, personnel, pièces comptables, règlement d'eau, rôles de cotisations, réclamation d'un propriétaire à l'effet d'obtenir la décharge de sa cotisation, réclamation d'un propriétaire qui s'oppose à la demande d'un autre... ...Ouvrir le détail
          Dates : an IX-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1151 - La Fare-en-Champsaur, syndicat du canal de la Combe (appelé aussi Riou-Trouble) : nomination d'un syndicat et règlement d'eau, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation du syndicat pour obtenir l'approbation d'un règlement d'eau.
          Dates : 1820-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1152
          - La Fare-en-Champsaur, syndicat du canal des Farelles : constitution et règlement d'eau, réclamation d'un groupe de propriétaires demandant la constitution d'une association syndicale, élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, projet de canal d'irrigation, demande d'un... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1934-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1153 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : nomination des membres de la commission syndicale, décret de constitution, élections, règlement.
          Dates : 1806-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1154 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : correspondance relative aux rôles, rôles de cotisations.
          Dates : 1838-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1155 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : rôles de cotisations et réclamations contre le rôle.
          Dates : 1872-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1156 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : pièces comptables et ouvertures de crédits.
          Dates : 1869-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1157 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : emprunts, indemnités pour achats de terrains et de servitudes de passage, bail à loyer d'une maison appartenant au syndicat.
          Dates : 1870-1933
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1158 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : obligations souscrites.
          Dates : 1874-1883
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1159 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : obligations souscrites.
          Dates : 1883
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1160 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : expropriations et indemnités de terrains.
          Dates : 1869-1878
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1161 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : acquisition de terrains.
          Dates : 1874-1878
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1162 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : réclamations pour dommages.
          Dates : 1866-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1163
          - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : occupation temporaire de terrains, différends avec les canaux de Gap et du Diamant, reconstruction d'un barrage, déplacement d'une rigole, réparation... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1870-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1164 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : travaux de grosses réparations.
          Dates : 1885-1924
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1165 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : travaux de grosses réparations (suite).
          Dates : 1924-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1166 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : construction du canal à dérivé de la rive gauche du Drac.
          Dates : an XII-1866
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1167 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : construction du canal à dérivé de la rive gauche du Drac.
          Dates : 1869-1872
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1168 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : construction du canal à dérivé de la rive gauche du Drac.
          Dates : 1872-1874
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1169 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : construction du canal à dérivé de la rive gauche du Drac.
          Dates : 1874-1875
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1170 - La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : construction du canal à dérivé de la rive gauche du Drac.
          Dates : 1876-1881
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1171 - La Faurie, syndicat de la digue d'Aiguebelle : travaux de réparations, travaux de construction sur la rive droite, travaux de construction sur la rive gauche, exhaussement de la digue.
          Dates : 1822-1872
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1172 - La Faurie, syndicat de la digue des Garrigues : réparations, budget.
          Dates : 1853-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1173 - La Faurie, syndicat des digues de Grand Pré : entretien et prolongement.
          Dates : 1908-1909
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1174 - La Faurie, syndicat du canal des Levas, Leyçal, Pré du Four et Pré de l'Aire : pièces comptables, rôles de cotisations.
          Dates : 1931-1936
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1175
          - La Faurie, syndicat de la digue des Levas, Pré du Four et Pré de l'Aire : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation de plusieurs propriétaires contre les rôles, réclamation d'un propriétaire contre l'entrepreneur suite aux dommages causés à sa propriété, travaux de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1818-1876
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1176
          - La Faurie, syndicat des digues de Pré Martin, Pré le Chèvre et Garrigues : élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, construction de la digue, travaux de réparations et prolongement de la digue (rive gauche), travaux de réparations (rive gauche). Ouvrir le détail
          Dates : 1807-1876
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1177
          - La Faurie, syndicat de la digue de Seille : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, réclamation du syndicat à l'effet d'obtenir la mise en adjudication des travaux de réparations, contentieux entre le maire de Serres et le syndicat concernant le paiement... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1826-1881
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1178
          - La Faurie, syndicat de la digue de la Valette : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, travaux de réparations et prolongement de la digue, travaux de réparations et de construction de plusieurs parties de digue (rive gauche), travaux pour l'exhaussement et la réparation de la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1824-1876
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1179 - La Faurie, syndicat du canal des Vignasses : élections, rôles de cotisations.
          Dates : 1876-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1180 - La Faurie, syndicat de la digue du Villard : travaux de réparation de deux brèches (rive gauche).
          Dates : 1840-1843
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1181 - Forest-Saint-Julien, syndicat du canal de Forest-Saint-Julien : élections, pièces comptables, rôles de cotisations, demande d'autorisation d'enregistrer appel d'un jugement, autorisation de contracter un emprunt.
          Dates : 1869-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1182 - Forest-Saint-Julien, syndicat de la digue de Forest-Saint-Julien : construction d'une digue sur la rive gauche du Drac.
          Dates : 1841-1858
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1183
          - Forest-Saint-Julien, syndicat du canal de Manse : nomination d'un syndic, élections, personnel, pièces comptables, règlement, rôles de cotisations, réclamation d'un propriétaire pour être déchargé d'une partie de sa cotisation au rôle, réclamation du maire de Saint-Laurent-du-Cros contre les... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1818-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1184
          - Fouillouse, syndicat de la digue de Baudon : constitution, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, réclamation des propriétaires de la rive gauche contre la construction d'une digue sur la rive droite, réclamation de divers habitants contre la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1792-1875
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1185 - Fouillouse, syndicat du canal des Prés de Rabou : réclamation d'un groupe d'habitants pour le projet de canal d'irrigation.
          Dates : 1933
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1186 - Freissinières, syndicat des digues d'Allouviers et Pallons : constitution, élections, pièces comptables, contestation entres propriétaires contre le fonctionnement d'un moulin, réclamation contre l'arrêt partiel de l'écoulement du canal.
          Dates : 1862-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1187
          - Freissinières, syndicat des digues de la Biaisse : constitution, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation de plusieurs habitants qui demandent une enquête sur les faits de gestion occulte attribués à l'ex-maire, réclamation de divers habitants relative à la destruction... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1849-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1188 - Freissinières, syndicat des digues et canaux de la Biaisse : constitution, élections, personnel, réclamation contre les élections du syndicat, travaux divers, projet d'endiguement, demande de subvention pour l'exécution de travaux de défense.
          Dates : 1876-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1189 - Freissnières, syndicat du canal de Félix-Neff (dit Dormillouse) : constitution, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation pour la rectification du canal, travaux de reconstruction du canal, projet de réparations au canal.
          Dates : 1908-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1190 - Freissinières, syndicat de la digue de Jaymes : travaux sur la rive droite du torrent.
          Dates : 1866
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1191 - Freissinières, syndicat du canal de Pallon et Allouviers : pièces comptables, rôles de cotisations.
          Dates : 1934-1936
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > 13 pages

Voir par page :10 20 50 100