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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

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Présentation des notices

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  • 7 S 1 à 79, 79/BIS, 80 à 1840 - Fonds de la préfecture
    Dates : 1763-1988
    Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées

    • 7 S 271 à 1840 - Contrôle des associations syndicales
      Dates : 1763-1988
      Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
      Contexte : Fonds de la préfecture

      • 7 S 333 à 1840 - Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
        Dates : 1763-1988
        Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
        Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales

        • 7 S 1192 - Freissinières, syndicat du canal du Plan : constitution, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation d'un propriétaire contre des travaux, travaux de protection du hameau du Plan, projet d'ouvrages de protection contre les éboulements.
          Dates : 1933-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Avec plans.


        • 7 S 1193 - Freissinières, syndicat du canal de la Poua : constitution, construction et entretien.
          Dates : 1932-1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1194 - Freissinières, syndicat du canal de l'Ubac : règlement d'eau, projet de prises d'eau, projet de canaux d'irrigation.
          Dates : 1894-1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1195 - Furmeyer, syndicat de la digue du Drouzet au quartier des Près de Juan : élections, construction, réparations et prolongement, endiguement, travaux de défense.
          Dates : 1787-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1196 - Furmeyer, syndicat de la digue sur la rive gauche du Buëch au quartier des Fauriers : constitution, travaux.
          Dates : 1839-1843
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1197 - Furmeyer, syndicat de la digue des Savoyons : constitution, pièces comptables, réparations et enrochement.
          Dates : 1837-1847
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1198 - Gap, syndicat du canal d'Ancelle : construction.
          Dates : an X
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1199 - Gap, syndicat du canal de la Basse-Touronde : rôles de cotisations, réparations, travaux de défense contre la Luye.
          Dates : 1937-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1200 - Gap, syndicat des digues sur le torrent de Bonne : constitution, élections.
          Dates : 1886-1887
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1201 - Gap, syndicat du canal de Gap : projet du canal.
          Dates : 1787-1841
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1202 - Gap, syndicat du canal de Gap : projet du canal.
          Dates : 1860-1876
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1203 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre (n° 1 à 281).
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1204 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre (n° 282 à 574).
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1205 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre (n° 575 à 839).
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1206 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement de la commune de La Bâtie-Neuve à Neffes.
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1207 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement de la commune de Pelleautier à Tallard.
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1208 - Gap, syndicat du canal de Gap : registre des souscriptions.
          Dates : 1860
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Classement communal.


        • 7 S 1209 - Gap, syndicat du canal de Gap : expropriations, rigoles de ceinture : dossiers d'enquêtes parcellaires.
          Dates : 1884-1886
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1210 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement des communes de La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, La Freissinouse, Pelleautier.
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1211 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre commune de Gap (n° 1à 200).
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1212 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre commune de Gap (n° 201 à 400).
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1213 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre commune de Gap (n° 401 à 600).
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1214 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre commune de Gap (n° 601 à 800).
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1215 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre commune de Gap (n° 801 à 1003).
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1216 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre communes de Manteyer, Neffes, Pelleautier, La Roche-des-Arnauds et La Rochette.
          Dates : 1862
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1217 - Gap, syndicat du canal de Gap : actes d'engagement, registres d'ordre communes de Romette, Sigoyer, Tallard.
          Dates : 1862-1869
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1218 - Gap, syndicat du canal de Gap : Avant-projet de canal, constitution du syndicat provisoire, emprunt au crédit foncier.
          Dates : 1861-1863
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1219 - Gap, syndicat du canal de Gap : concession et financement des travaux, appel aux crédits privés.
          Dates : 1863-1897
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1220 - Gap, syndicat du canal de Gap : constitution en association syndicale, syndicat complémentaire, plan avec les projets successifs.
          Dates : 1869-1874
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1221 - Gap, syndicat du canal de Gap : remise aux ayants droit du concessionnaire, voeux du Conseil Général, période entre la cessation des travaux par le concessionnaire et l'organisateur du séquestre, organisation du séquestre, travaux exécutés par le séquestre.
          Dates : 1871-1901
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Avec plan de la maison du cantonnier.


        • 7 S 1222 - Gap, syndicat du canal de Gap : séquestre, autorisation de voirie.
          Dates : 1870-1893
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1223 - Gap, syndicat du canal de Gap : subventions, crédits, comptabilité, réclamations, paiements d'ouvriers, d'employés de la concession par le séquestre, paiement de diverses entreprises par le sequestre.
          Dates : 1873-1894
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1224 - Gap, syndicat du canal de Gap : séquestre, expropriation.
          Dates : 1877-1884
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1225 - Gap, syndicat du canal de Gap : séquestre, dommages, réclamations pour dommages.
          Dates : 1869-1894
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1226 - Gap, syndicat du canal de Gap : fin du séquestre, essai de remise du canal à l'association syndicale.
          Dates : 1888-1893
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1227 - Gap, syndicat du canal de Gap : remise au concessionnaire, exploitation par le concessionnaire, autorisation de voirie, achat de terrains et servitudes, dommages.
          Dates : 1893-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1228 - Gap, syndicat du canal de Gap : plan de la maison Blanchard.
          Dates : 1833
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1229 - Gap, syndicat du canal de Gap : achat de terrains et de servitudes pour la construction du canal.
          Dates : 1874-1892
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1230 - Gap, syndicat du canal de Gap : personnel du séquestre, conducteurs de travaux, gardes particuliers, règlement des arrosants.
          Dates : 1874-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1231 - Gap, syndicat du canal de Gap : demande d'autorisation du directeur d'établir une prise d'eau supplémentaire sur le torrent d'Ancelle.
          Dates : 1901-1917
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1232 - Gap, syndicat du canal de Gap : gardes particuliers, nominations et dossiers.
          Dates : 1903-1918
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1233 - Gap, syndicat du canal de Gap : aménagement de la chute de Font Bonne.
          Dates : 1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1234 - Gap, syndicat du canal de Gap : budget.
          Dates : 1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1235 - Gap, syndicat du canal de Gap : contentieux, affaires soumises au conseil de préfecture et au conseil d'état. Distribution des eaux au sein de l'association. Contentieux.
          Dates : 1862-1933
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1236 - Gap, syndicat du canal de Gap : commission syndicale, élections diverses, délibération du conseil municipal.
          Dates : 1901-1932
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1237 - Gap, syndicat du canal de Gap : dérivation des eaux du Drac pour l'arrosage du canal de Gap, travaux de réparations, d'aménagement et de drainage.
          Dates : 1858-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1238 - Gap, syndicat du canal de Gap : travaux de drainage, réparations, délibérations de travaux, réclamation.
          Dates : 1925-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1239 - Gap, syndicat du canal de Gap : organisation du séquestre, demande de rachat de la concession Garnier.
          Dates : 1847-1880
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1240 - Gap, syndicat du canal de Gap : personnel, élections, travaux, extraction de matériaux.
          Dates : 1880-1946
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1241 - Gap, syndicat du canal de Gap : grosses réparations, construction d'une galerie.
          Dates : 1936-1944
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1242 - Gap, syndicat du canal de Gap : taxes d'arrosage, homologation anticipée des rôles.
          Dates : 1888-1903
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1243 - Gap, syndicat du canal de Gap : rôles des taxes d'arrosage.
          Dates : 1881-1883
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1244 - Gap, syndicat du canal de la Justice : constitution, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, travaux de défense contre le torrent de la Madeleine, réclamations, acquisition de terrains.
          Dates : 1905-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1245 - Gap, syndicat du torrent de Malcombe : travaux de défense, extraction de matériaux, délimitation du torrent, réclamation concernant le débordement des eaux.
          Dates : 1870-1909
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1246 - Gap, syndicat des digues de Sagnières et de Saint-Jean sur le torrent de Malcombe : constitution, élections, personnel, réclamation du syndicat pour la détermination précise du torrent, demande de curage du torrent, demande de dissolution de l'association, redressement du lit du torrent.
          Dates : 1814-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1247 - Le Glaizil, syndicat du canal du Glaizil : réglement pour l'arrosage, élections, rôles de cotisations, projet de construction du canal.
          Dates : 1820-1919
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1248 - Le Glaizil, syndicat du canal et des fontaines de Lesdiguières : conversion et élections.
          Dates : 1875-1881
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1249 - Le Glaizil, syndicat du canal de Pouillardenq : constitution et protestation contre la constitution.
          Dates : 1907
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1250 - Le Glaizil, syndicat du canal de Puy-Garnier : rôles de cotisations.
          Dates : 1936
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1251 - Le Glaizil, syndicat du canal de Rif-Manel : constitution, règlement, élections, rôles de cotisations, rôle pour le paiement des travaux d'entretien.
          Dates : 1937-1908
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1252 - Le Glaizil, syndicat du canal dit ""Ruisseau Manuel"" : pièces comptables.
          Dates : 1840-1842
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1253 - La Grave, syndicat du canal du Clos Raffin : rôles de cotisations.
          Dates : 1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1254 - La Grave, syndicat du canal du Rivet : rôles de cotisations.
          Dates : 1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1255 - La Grave, syndicat des digues de la Romanche : constitution, travaux de défense (projet d'alignements), projet d'endiguement (rive droite).
          Dates : 1847-1926
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1256
          - Guillaume-Peyrouse, syndicat des digues et canaux des Andrieux : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations, réclamation contre le syndic-directeur, réclamation d'une société anonyme pour le paiement de fournitures, réclamation de plusieurs... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1874-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
          Présentation du contenu :

          Avec plans.


        • 7 S 1257
          - Guillaume-Peyrouse, syndicat des digues du Bourg et du Casset : constitution, élections, personnel, pièces comptables, travaux de réparations (réfection de digues), demande de secours afin de poursuivre les travaux d'endiguements, travaux de défense, construction de 5 digues rive gauche,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1844-1931
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1258 - Guillaume-Peyrouse, syndicat des digues des Chaussendens : travaux de défense sur les torrents de Navette et de la Séveraisse (rive gauche), demande de secours pour réparation d'avaries.
          Dates : 1860-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1259
          - Guillaume-Peyrouse, syndicat des digues et canaux de Guillaume-Peyrouse : constitution, élections, personnel, pièces comptables, projet de grosses réparations, projet de construction d'une digue en maçonnerie pour la défense contre le torrent de Navette, projet de défense contre la Séveraisse,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1928-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1260 - Guillaume-Peyrouse, syndicat des canaux du Rif-du-Sap : constitution, demande de secours concernant le projet de deux canaux d'irrigation.
          Dates : 1869-1873
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1261 - Guillestre, syndicat du canal du Bas-Châteaux : constitution, pièces comptables, rôles de cotisations, travaux de grosses réparations (réfection du canal).
          Dates : 1907-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1262 - Guillestre, syndicat du canal de Ceillac : élections, travaux.
          Dates : 1873-1879
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1263 - Guillestre, syndicat du canal du Cristillan : rôles de cotisations.
          Dates : 1879
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1264
          - Guillestre, syndicat des canaux de Guillestre : constitution, nomination de gardes, pièces comptables, réclamation contre la nomination d'une commission, élections, budget, règlement, réclamation contre le règlement, modification du mode de répartition des eaux, réclamation concernant la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1808-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1265 - Guillestre, syndicat des canaux de Guillestre : rôles de cotisations.
          Dates : 1837-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1266 - Guillestre, syndicat du canal du Lauzet : conversion en ASA, rôles de cotisations, réparations.
          Dates : 1914-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1267 - Guillestre, Eygliers et Montdauphin, syndicat des digues du Plan de Phazy : pièces comptables, rôles de cotisations, construction et réparations des digues du Guil, plantation d'arbres contre le Guil.
          Dates : an IX-1887
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1268
          - Guillestre et Risoul, syndicat du canal de Chagne : constitution, élections, personnel, personnel (salaires), pièces comptables, règlement d'eau, réclamation contre le règlement d'eau, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, réclamation concernant les eaux du canal, réclamation... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1821-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1269 - Les Infournas, syndicat des digues sur le torrent de Merdarel : construction de digues, demande de règlement.
          Dates : 1861-1878
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1270 - Jarjayes, syndicat du canal de Jarjayes (ou canal de la Prairie) : renouvellement de la commission, élections, réclamation contre les élections, personnel, personnel (salaire), pièces comptables, règlement d'eau.
          Dates : 1836-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1271
          - Jarjayes, syndicat du canal de Jarjayes (ou canal de la Prairie) : rôles de cotisations, réclamations concernant le transfert du siège de l'association, réclamation concernant le mauvais état des canaux, repurgement, travaux d'entretien et réparations, travaux pour règles secondaires,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1823-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1272 - La Roche-des-Arnauds, syndicat du canal du Roux : travaux de construction, réclamation.
          Dates : 1859-1864
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1273
          - Lagrand, syndicat de la digue de la Buisse : constitution, élections, pièces comptables, règlement d'eau, rôles de cotisations, distribution des eaux d'arrosage, construction d'une digue de défense, réparation et prolongement de la digue, réparation d'une brèche (rive droite), conflit entre... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1807-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1274
          - Lagrand, syndicat du canal de Céans : constitution, renouvellement du syndicat, démissions, personnel, budget, rôles de cotisations, convention entre divers quartiers pour l'usage des eaux, réclamation contre deux intéressés qui ont modifié les berges et le tracé du canal, réclamation... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1870-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1275 - Lagrand, syndicat du canal de Revaut : constitution, démissions et élections, intégration de nouveaux adhérents, personnel, budget, rôles de cotisations, retrait d'autorisation de concession d'eau, repurgement du canal, projet de construction d'une martelière.
          Dates : 1884-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1276
          - Lagrand et Saléon, syndicat de la digue et du canal du Paroir : élections, budget, rôles de cotisations, réclamations contre le rôle, construction de la digue, financement de la construction, reconstruction, prolongement, réparations et rechargement de la digue, enrochement, repurgement du... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1844-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1277 - Laragne, syndicat du canal Bouchard : construction.
          Dates : 1843-1917
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1278 - Laragne, syndicat du canal Bouchard : droits à l'arrosage, pièces comptables, contentieux.
          Dates : 1856-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1279 - Laragne, syndicat du canal Bouchard : rôles de cotisations, travaux.
          Dates : 1857-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1280 - Laragne, syndicat du canal de l'Isle d'Oriane : projet d'amélioration au canal.
          Dates : 1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1281 - Laragne, syndicat du canal des Iles : pièces comptables, rétablissement du canal, travaux d'entretien du canal, projet de travaux de réparations à la prise du canal.
          Dates : 1893-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1282
          - Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : projet de constitution d'une ASA pour travaux de défense, constitution de servitude, élections, démissions, personnel, paiement du personnel, réunion de compte avec l'entreprise Caillet, règlement du compte du syndicat, redressement d'une... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1828-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1283
          - Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : réclamation contre le rôle de cotisations et difficultés sur le mode de répartition de la dépense, réclamation de Me Provensal, notaire, pour le paiement d'une somme de 1075 F, réclamation des entrepreneurs des digues de Laragne sur le Buëch,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1787-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1284
          - Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : travaux de défense contre le Buëch, travaux sur le chemin des conquêtes et de celui dit de la Pierre, travaux d'entretien de la digue, travaux de rechargement et d'exhaussement de la digue, construction d'un aqueduc, prolongement et... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1840-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1285
          - Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : paiement des travaux de repurgement des canaux des Iles, paiement des travaux et fournitures pour l'aqueduc du Béal de la Combe, paiement des travaux aux digues, paiement des travaux de rechargement et d'exhaussement de la digue, nettoyage... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1829-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1286 - Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : pièces comptables.
          Dates : 1841-1931
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1287 - Laragne, syndicat du canal du Moulin : projet de constitution, projet d'amélioration.
          Dates : 1937-1942
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1288 - Laragne, syndicat du canal de Vignaresc : travaux de rétablissement de la prise du canal.
          Dates : 1866-1868
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1289 - Lardier, syndicat du canal de Cadenal : constitution, taxe d'arrosage, élections.
          Dates : 1907-1945
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1290 - Lardier, syndicat du canal du Plan : règlement d'eau, vente d'herbes et marais.
          Dates : 1859-1873
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1291 - Lardier, syndicat du canal des Prés de Clare : constitution, élections.
          Dates : 1881-1938
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1292 - Lardier, La Saulce, Vitrolles, syndicat des canaux de la Plaine, du Moulin et du Safre : projet d'un canal d'irrigation.
          Dates : 1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1293 - Laye, syndicat du canal de Bonne à Brutinel : travaux de réparations.
          Dates : 1932
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1294 - Laye, syndicat du canal des Essagnes et des Fontaines du Villard : élections, démission, paiement du personnel, rôles de cotisations, réclamation du syndic-adjoint contre le syndic-directeur, réclamation sur une subvention donnée au syndicat, réclamation sur une élection.
          Dates : 1855-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1295 - Laye, syndicat du canal des Gouarches : projet de règlement.
          Dates : 1857
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1296
          - Laye, syndicat du canal du Villard et Brutinel : constitution, élections, répartition des eaux d'arrosage, réparations des avaries de 1929, réparations des avaries de 1930, conflit et règlement des frais de procès entre le syndicat et le syndicat du canal des Farelles, réclamation pour... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1878-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1297 - Lazer, syndicat du canal des Résolues : projet de construction d'un canal d'arrosage.
          Dates : sd
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1298 - Lazer, syndicat du torrent de Véragne et du Béal du Lauza : travaux de réparations, travaux de détournement des eaux de Véragne dans le Mardaric.
          Dates : 1812-1843
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1299 - Lettret, syndicat des digues de la Durance : travaux de construction, de répartations et de prolongement.
          Dates : 1812-1846
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1300
          - Manteyer, syndicat de la digue du Béal du Moulin et du Petit Buëch : pièces comptables, paiement du personnel, construction de deux digues (rive gauche), reconstruction et exhaussement des digues (rive droite), reconstruction et exhaussement des digues (rive gauche), prolongement de la digue... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1841-1880
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1301 - Manteyer, syndicat des digues contre le Buëch : constitution.
          Dates : 1813-1817
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1302 - Manteyer, syndicat du canal de la Montagne : pièces comptables.
          Dates : 1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1303
          - Manteyer, syndicat des digues du Moulin : constitution (rive droite), élections, paiement du personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamations contre le rôle, construction (rive gauche), construction et prolongement de la digue (rive droite), reconstruction et exhaussement des... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1821-1908
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1304
          - Manteyer, syndicat du canal du Moulin : constitution, renouvellement du syndicat, élections, personnel, pièces comptables, projet de règlement d'arrosage, règlement des eaux, amélioration et rectification des canaux, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, réclamation du syndicat... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1850-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1305 - Manteyer, syndicat des digues du Petit-Buëch : constitution, pièces comptables, prolongement de la digue (rive gauche), construction de la digue, reconstruction et exhaussement de la digue (rive gauche) avec plan, réparations aux digues (rive gauche), réparation du péré.
          Dates : 1865-1895
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1306 - Manteyer, syndicat des digues des Pillons : rôles de cotisations.
          Dates : 1808-1827
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1307
          - Manteyer, syndicat de la digue du Rif de la Ville : constitution (rive gauche), renouvellement du syndicat, élections, personnel, pièces comptables, pièces comptables (rive droite), pièces comptables (rive gauche), rôles de cotisations, construction d'une digue, construction d'une digue... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1786-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1308 - Manteyer, syndicat des digues de Sous-la-Garenne : pièces comptables (rive gauche), rôles de cotisations.
          Dates : 1808-1827
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1309
          - Méreuil, syndicat de la digue de la Begüe : paiement du personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamation contre le rôle, rechargement de la jetée, reconstruction de la digue (rive droite), construction d'un canal, prolongement de la digue, rechargement de la digue, travaux de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1840-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1310 - Méreuil, syndicat du canal de Begüe : pièces comptables, rôles de cotisations, construction du canal.
          Dates : 1851-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1311 - Méreuil, syndicat de la digue de Méreuil : construction d'un canal de limonage, réparation de la martelière de la prise d'eau.
          Dates : 1860-1866
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1312 - Méreuil et Trescléoux, syndicat de canal des Graviers : constitution, mise en eau du canal, pièces comptables, réparations de la digue, réclamations concernant la délimitation des terrains défendus par la digue.
          Dates : 1868-1910
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1313
          - Méreuil et Trescléoux, syndicat des canaux et des digues de Méreuil et Trescléoux : constitution, constitution de servitudes, élections, démissions, personnel, désignation du receveur, pièces comptables, indemnités pour dommages causés par les travaux du canal, emprunt, subventions, règlement... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1842-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1314
          - Méreuil et Trescléoux, syndicat des canaux et des digues de Méreuil et Trescéloux : rôles de cotisations, réclamations contre le rôle, taux de cotisation imposés aux nouveaux arrosants, réclamation contre la construction du canal, réclamation contre le syndicat, réclamation concernant le... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1811-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1315
          - Méreuil et Trescléoux, syndicat des canaux et des digues de Méreuil et Trescléoux : construction du canal, réparations de dommages, réparations au canal, réparations d'ouvrages d'art, exhaussement et rechargement de la digue, demande de construction d'une rigole d'irrigation au canal, projet... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1845-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1316
          - Molines-en-Champsaur, syndicat des digues de Molines : constitution, demandes de secours émises par des particuliers, débordements de torrents, participation aux dépenses, emprunts, travaux de curage, paiements d'acomptes, pièces comptables, pièces comptables et emprunt contracté auprès de... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1872-1931
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1317
          - Molines-en-Champsaur, syndicat des canaux d'arrosage de Molines-en-Champsaur : réunion des membres du conseil municipal concernant l'entretien, l'irrigation, le projet de nomination d'un syndic, entretien, réparations, formation de l'association syndicale, règlement et nomination d'un... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1816-1907
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1318 - Molines-en-Champsaur, association syndicale de la digue de Peyron Roux : création de la commission syndicale, adjudication, demande de secours pour manque de moyens concernant les travaux, projet d'enrochement, construction, enlèvement de blocs, reconstruction de digues, rôles de cotisations.
          Dates : 1824-1928
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1319 - Molines-en-Champsaur, syndicat de la digue du torrent de la Séveraisse : construction de la digue, dommages commis.
          Dates : 1856-1916
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1320 - Molines-en-Queyras, syndicat du canal de Fontgillarde : constitution, élections, personnel, travaux de défense, construction du canal, construction d'un aqueduc pour le canal, remise en état du canal, acquisition de terrains, demande en dégrèvement de cotisations.
          Dates : 1855-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1321 - Molines-en-Queyras, syndicat du canal de Pierre-Dimanche : contestation concernant la jouissance du canal.
          Dates : 1823
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1322
          - Molines-en-Queyras, syndicat du canal de Pierre-Grosse : constitution en association syndicale autorisée, élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations, pétitions et réclamations, construction du canal, indemnités de terrain pour l'établissement du canal, indemnités pour... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1847-1937
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1323 - Molines-en-Queyras, syndicat du canal du Rif du Vallon ou du Col du Fromage : constitution et élections, réparations.
          Dates : 1846-1879
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1324 - Molines-en-Queyras, syndicat du canal de Rochas-Frach : construction, réparations, prolongement.
          Dates : 1834-1850
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1325 - Molines-en-Queyras et Saint-Véran, syndicat du canal de la Chalp : constitution, travaux de grosses réparations.
          Dates : 1912-1920
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1326 - Monêtier-Allemont, syndicat des digues et canaux de Monêtier-Allemont : constitution, démission, élections, personnel, pièces comptables, rôles de cotisations (digue), rôles de cotisations (canal).
          Dates : 1820-1924
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1327
          - Monêtier-Allemont, syndicat des digues et canaux de Monêtier-Allemont : règlement d'eau, réclamation contre le rôle de cotisations, vente de bois et broussailles, vente de terrains, location de terrain, affermage de terrain, acquisition de terrain avec plans, dévastation causée par les... ...Ouvrir le détail
          Dates : an XIII-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1328 - Monêtier-Allemont, syndicat des digues de La Pisse : constitution, construction de digues, rechargement de digue, réparations.
          Dates : 1829-1884
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1329 - Monêtier-les-Bains, syndicat de la digue de Pré-Bagnols : pièces comptables, rôles de cotisations, construction de la digue, réparations de digue.
          Dates : 1809-1873
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1330 - Monêtier-les-Bains, syndicat du canal du ville : rôles de cotisations.
          Dates : 1810-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1331
          - Monêtier-les-Bains, Champcella, Saint-Chaffrey, La Salle-les-Alpes, syndicat du canal de ville : projet de modification des statuts, constitution et conversion, personnel, pièces comptables, élections et démissions, règlementation de l'usage des eaux, rattachement des habitants du hameau du... ...Ouvrir le détail
          Dates : an XIII-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1332
          - Monêtier-les-Bains et La Salle-les-Alpes, syndicat du canal Guibertin : projet de constitution d'une association syndicale autorisée, élections, personnel, pièces comptables, règlement des eaux, rôles de cotisations, réclamation contre le syndicat sur l'entretien du canal, travaux pour la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1791-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1333 - Montclus, syndicat des digues et canaux des Auméras : constitution, élections, pièces comptables, rôles de cotisations, travaux de défense.
          Dates : 1871-1885
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1334
          - Montdauphin, syndicat des digues sur la rive gauche du Guil : constitution, nomination d'un syndic, règlement d'eau, pièces comptables, budget, rôles de cotisations, construction de digues, réclamations contre l'entrepreneur de la construction, travaux de prolongement, travaux d'enrochement,... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1810-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1335 - Montéglin, syndicat du quartier de l'Ile : constitution, rôles de cotisations.
          Dates : 1933-1935
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1336
          - Montéglin, syndicat des digues et des canaux de Montéglin : partage des conquêtes, demande de cession de terrain, achat de terrain, mise en ferme de divers terrains de la commune, réclamation concernant la possession de terrains, demande de secours d'un propriétaire pour réparation des... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1820-1932
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1337 - Montéglin, syndicat des digues et canaux de Montéglin : constitution, élections, personnel, distribution de l'eau, pièces comptables, rôles de cotisations, réclamations contre le rôle et abandon de terrains cotisés.
          Dates : 1831-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1338
          - Montéglin, syndicat des canaux secondaires : constitution, élections, personnel, pièces comptables, règlement d'eau, rôles de cotisations, cotisations supplémentaires pour curage des canaux, réclamation d'un propriétaire au sujet de la défectuosité de son arrosage, réclamation contre la... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1856-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1339 - Montgardin, syndicat du canal de l'Adroit : constitution, élections, personnel, pièces comptables, reconstruction et entretien du canal, travaux de captation d'eau, rôles de cotisations.
          Dates : 1819-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
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        • 7 S 1340 - Montgardin, syndicat du canal du Collet : constitution, personnel, pièces comptables, admission en non valeur de taxes en nature, construction du canal.
          Dates : 1885-1891
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
          Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

        • 7 S 1341 - Montgardin, syndicat du canal de Combesabert : constitution.
          Dates : 1836-1838
          Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
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