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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 1098
- Les Crottes, syndicat du canal des Rigues et de la Ruine : règlement des eaux, élections, personnel, procès entre les habitants des hameaux de la montagne et ceux du chef-lieu et autres hameaux de la commune, construction d'un barrage sur le torrent de l'Infernet, pièces comptables,... ...Ouvrir le détail

Dates : 1819-1890
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation
Présentation du contenu :

Voir aussi cotes 7S ASA 238 et 239 pour syndicats distincts


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