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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 1090
- Les Crots, syndicat du canal de la Plaine : élections à la Commission syndicale, pièces comptables, travaux d'irrigation, dégâts, procès entre les habitants, réclamation de la commission contre des travaux, pétition d'intéressés au canal, servitude non autorisée, utilisation de l'eau (abus),... ...Ouvrir le détail

Dates : 1819-1939
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

Pour aller plus loin

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