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Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement

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Présentation des notices

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  • 1255 W 448 - Du 2 octobre 1944 au 13 novembre 1950 (vol. 14).
    Dates : 1944-1950
    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
    Contexte : Saint-Bonnet-en-Champsaur > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce
    Présentation du contenu :

    Il s'agit des actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles et les mutations de fonds de commerce ou de clientèle. ... Ouvrir le détail