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Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement

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Présentation des notices

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  • 1656 W 1 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 31, 37 à 140, 181 à 270, 272 à 273, 276 à 288 - Embrun
    Dates : 1941-2003
    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
    Présentation du contenu :

    A partir de la fusion du bureau de Guillestre avec le bureau d'Embrun, il y a aussi eu fusion des registres.


    • 1656 W 3 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 29, 37, 106 à 130, 138 à 140, 181 à 199, 201 à 264, 276 à 288 - Inscription d'actes
      Dates : 1941-2003
      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
      Contexte : Embrun

      • 1656 W 26, 28 à 29 - Actes judiciaires
        Dates : 1941-1955
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :

        Il s'agit des jugements des juridictions et actes d'avoués. Il s'agit d'un tableau synthétique.


      • 1656 W 22 à 24 - Actes extrajudiciaires
        Dates : 1942-1955
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :

        Il s'agit des actes d'huissiers et autres officiers publics ministériels.


      • 1656 W 181 à 183, 185 à 191, 193 à 199, 201 à 205, 207 à 261, 276 - Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
        Dates : 1946-2003
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes

        • 1656 W 181 à 183, 185 à 191, 193 à 199, 201 à 205, 207 à 259 - Actes sous seing privé
          Dates : 1957-2003
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
          Présentation du contenu :

          Lacunes (1963-1964, 2e semestre 1981, avril 2000 et août 2000).


          • 1656 W 181 - 1957-1958.
            Dates : 1957-1958
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 182 - 1959-1960.
            Dates : 1959-1960
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 183 - 1961-1962.
            Dates : 1961-1962
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 185 - 1965.
            Dates : 1965
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 186 - 1966.
            Dates : 1966
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 187 - 1967.
            Dates : 1967
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 188 - 1968.
            Dates : 1968
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 189 - 1969.
            Dates : 1969
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 190 - 1970.
            Dates : 1970
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 191 - 1971.
            Dates : 1971
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 193 - 1972.
            Dates : 1972
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 194 - 1973.
            Dates : 1973
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 195 - 1974 (1er semestre).
            Dates : 1974
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 196 - 1974 (2e semestre).
            Dates : 1974
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 197 - 1976 (1er semestre).
            Dates : 1976
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 198 - 1976 (2e semestre).
            Dates : 1976
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 199 - 1977 (2e semestre).
            Dates : 1977
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 201 - 1977 (1er semestre).
            Dates : 1977
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 202 - 1978 (1er semestre).
            Dates : 1978
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 203 - 1978 (2e semestre).
            Dates : 1978
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 204 - 1979 (1er semestre).
            Dates : 1979
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 205 - 1980 (1er semestre).
            Dates : 1980
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 207 - 1980 (2e semestre).
            Dates : 1980
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 208 - 1981 (1er semestre).
            Dates : 1981
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 209 - 1982.
            Dates : 1982
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 210 - 1983.
            Dates : 1983
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 211 - 1984 (2e semestre).
            Dates : 1984
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 212 - 1985 (1er semestre).
            Dates : 1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 213 - 1985 (2e semestre).
            Dates : 1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 214 - 1986 (1er semestre).
            Dates : 1986
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 215 - 1986 (2e semestre).
            Dates : 1986
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 216 - 1987 (1er semestre).
            Dates : 1987
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 217 - 1987 (2e semestre).
            Dates : 1987
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 218 - 1988 (1er semestre).
            Dates : 1988
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 219 - 1988 (2e semestre).
            Dates : 1988
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 220 - 1989 (mars à juin).
            Dates : 1989
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 221 - 1989 (juillet à décembre).
            Dates : 1989
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 222 - 1990 (1er semestre).
            Dates : 1990
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 223 - 1990 (2e semestre).
            Dates : 1990
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 224 - 1991 (1er semestre).
            Dates : 1991
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 225 - 1991 (2e semestre).
            Dates : 1991
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 226 - 1992 (1er semestre).
            Dates : 1992
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 227 - 1992 (2e semestre).
            Dates : 1992
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 228 - 1993 (janvier à juin).
            Dates : 1993
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 229 - 1993 (juillet à septembre).
            Dates : 1993
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 230 - 1993 (octobre à décembre).
            Dates : 1993
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 231 - 1994 (1er semestre).
            Dates : 1994
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 232 - 1994 (2e semestre).
            Dates : 1994
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 233 - 1995 (janvier à juin).
            Dates : 1995
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 234 - 1995 (juillet à août).
            Dates : 1995
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 235 - 1995 (septembre à décembre).
            Dates : 1995
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 236 - 1996 (janvier à mai).
            Dates : 1996
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 237 - 1996 (septembre à décembre).
            Dates : 1996
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 238 - 1996 (juin à août).
            Dates : 1996
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 239 - 1997 (janvier à juin).
            Dates : 1997
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 240 - 1997 (juillet à septembre).
            Dates : 1997
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 241 - 1997 (octobre à décembre).
            Dates : 1997
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 242 - 1998 (janvier à juillet).
            Dates : 1998
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 243 - 1998 (août à décembre).
            Dates : 1998
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 244 - 1999 (janvier à juillet).
            Dates : 1999
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 245 - 1999 (août à décembre).
            Dates : 1999
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 246 - 2000 (janvier à avril).
            Dates : 2000
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 247 - 2000 (mai à août).
            Dates : 2000
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 248 - 2000 (septembre à décembre).
            Dates : 2000
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 249 - 2001 (1er semestre).
            Dates : 2001
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 250 - 2001 (2e semestre).
            Dates : 2001
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 251 - 2002 (janvier à mai).
            Dates : 2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 252 - 2002 (juin à décembre).
            Dates : 2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 253 - 2003 (janvier à mai).
            Dates : 2003
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 254 - 2003 (juin à décembre).
            Dates : 2003
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 255 - 1984 (1er semestre).
            Dates : 1984
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 256 - 1975 (1er semestre).
            Dates : 1975
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 257 - 1975 (2e semestre).
            Dates : 1975
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 258 - 1989 (janvier à février).
            Dates : 1989
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

          • 1656 W 259 - 1979 (2e semestre).
            Dates : 1979
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Actes sous seing privé

        • 1656 W 260 à 261, 276 - Mutations de fonds de commerce
          Dates : 1946-1985
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
          Présentation du contenu :

          Il s'agit de baux provenant d'un acte notarié, d'un acte sous seing privé ou éventuellement résultant d'une décision de justice.


          • 1656 W 260 - Baux apurés.
            Dates : 1947-1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce

          • 1656 W 261 - Baux non apurés.
            Dates : 1946-1982
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce
            Présentation du contenu :
            Divers dossiers par communes : Embrun (1956-1982), Baratier (1968), Les Crots (1966-1974), Les Orres (1963-1975), Saint-Sauveur (1962-1965), ... Ouvrir le détail

          • 1656 W 276 - Bordereaux des actes déposés concernant les mutations de fonds de commerce ou de clientèle.
            Dates : 1951-1955
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce

      • 1656 W 37, 106 à 130, 138 à 140, 184, 192, 206, 262 à 264, 277 à 288 - Actes déposés
        Dates : 1952-2002
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :

        Les bordereaux des actes déposés récapitulent tous les actes rédigés par les notaires.


        • 1656 W 106 à 120, 138 à 140, 184, 192, 206, 262 à 264, 277 à 288 - Bordereau des actes déposés
          Dates : 1952-2000
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés
          Présentation du contenu :

          Formulaires 2644, 2640 et 2641. Lacunes (1976-1977).


        • 1656 W 37, 121 à 130 - Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés
          Dates : 1976-2002
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés
          Présentation du contenu :

          Formulaire 2601.


          • 1656 W 37 - 1981-1985 (vol. 333).
            Dates : 1981-1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 121 - 1976 (vol. 328).
            Dates : 1976
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 122 - 1977 (vol. 329).
            Dates : 1977
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 123 - 1978 (vol. 330).
            Dates : 1978
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 124 - 1979 (vol. 331).
            Dates : 1979
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 125 - 1980 (vol. 332).
            Dates : 1980
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 126 - 1986-1989 (vol. 334).
            Dates : 1986-1989
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 127 - 1990-1993 (du 2 janvier 1990 au 23 décembre 1993) (vol. 335).
            Dates : 1990-1993
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 128 - 1993-1998 (du 23 décembre 1993 au 16 mars 1998) (vol. 336).
            Dates : 1993-1998
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 129 - 1998-2002 (du 17 mars 1998 au 25 juin 2002) (vol. 337).
            Dates : 1998-2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 130 - 2002 (du 26 juin au 17 octobre 2002) (vol. 338).
            Dates : 2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

      • 1656 W 3 à 18 - Table des actes
        Dates : 1942-1965
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :
        Il s'agit d'un suivi comptable. A partir de 1954, il n'y a plus d'indication sur le type d'acte mais il s'agit uniquement d'un registre de recettes. ... Ouvrir le détail

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