Présentation des notices

• • Voir la notice en contexte
  • Ajouter à mon classeur
  • Commenter la notice (0)
  • Commander la numérisation
  • Ajouter à mes réservations

  1255 W 2 à 6, 210 à 226, 312 à 313, 381 à 391, 448 à 453 - Saint-Bonnet-en-Champsaur

  Dates : 1940-1969

  Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

  
  
  • • Voir la notice en contexte
    • Ajouter à mon classeur
    • Commenter la notice (0)
    • Commander la numérisation
    • Ajouter à mes réservations

    1255 W 2 à 6, 381 à 391, 448 à 450 - Inscription d'actes

    Dates : 1940-1961

    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

    Contexte : Saint-Bonnet-en-Champsaur

    
    
    • • Voir la notice en contexte
      • Ajouter à mon classeur
      • Commenter la notice (0)
      • Commander la numérisation
      • Ajouter à mes réservations

      1255 W 449 - Actes judiciaires

      Dates : 1941-1946

      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

      Contexte : Saint-Bonnet-en-Champsaur > Inscription d'actes

      Présentation du contenu! :

      Il s'agit des jugements des juridictions et actes d'avoués.

      
      
      • • Voir la notice en contexte
        • Ajouter à mon classeur
        • Commenter la notice (0)
        • Commander la numérisation
        • Ajouter à mes réservations

        1255 W 449 - Du 10 octobre 1941 au 26 mars 1946 (vol. 50).

        Dates : 1941-1946

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Saint-Bonnet-en-Champsaur > Inscription d'actes > Actes judiciaires

        Présentation du contenu! :

        Ce registre contient aussi les actes extrajudiciaires du 2 août 1943 jusqu'au 26 mars 1946 (fusion des actes judiciaires et extrajudiciaires dans le ...

        Ce registre contient aussi les actes extrajudiciaires du 2 août 1943 jusqu'au 26 mars 1946 (fusion des actes judiciaires et extrajudiciaires dans le même registre).