Imprimer cette page

Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1656 W 1 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 31, 37 à 140, 181 à 270, 272 à 273, 276 à 288 - Embrun
    Dates : 1941-2003
    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
    Présentation du contenu :

    A partir de la fusion du bureau de Guillestre avec le bureau d'Embrun, il y a aussi eu fusion des registres.


    • 1656 W 3 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 29, 37, 106 à 130, 138 à 140, 181 à 199, 201 à 264, 276 à 288 - Inscription d'actes
      Dates : 1941-2003
      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
      Contexte : Embrun

      • 1656 W 37, 106 à 130, 138 à 140, 184, 192, 206, 262 à 264, 277 à 288 - Actes déposés
        Dates : 1952-2002
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :

        Les bordereaux des actes déposés récapitulent tous les actes rédigés par les notaires.


        • 1656 W 106 à 120, 138 à 140, 184, 192, 206, 262 à 264, 277 à 288 - Bordereau des actes déposés
          Dates : 1952-2000
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés
          Présentation du contenu :

          Formulaires 2644, 2640 et 2641. Lacunes (1976-1977).


        • 1656 W 37, 121 à 130 - Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés
          Dates : 1976-2002
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés
          Présentation du contenu :

          Formulaire 2601.


          • 1656 W 37 - 1981-1985 (vol. 333).
            Dates : 1981-1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 121 - 1976 (vol. 328).
            Dates : 1976
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 122 - 1977 (vol. 329).
            Dates : 1977
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 123 - 1978 (vol. 330).
            Dates : 1978
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 124 - 1979 (vol. 331).
            Dates : 1979
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 125 - 1980 (vol. 332).
            Dates : 1980
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 126 - 1986-1989 (vol. 334).
            Dates : 1986-1989
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 127 - 1990-1993 (du 2 janvier 1990 au 23 décembre 1993) (vol. 335).
            Dates : 1990-1993
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 128 - 1993-1998 (du 23 décembre 1993 au 16 mars 1998) (vol. 336).
            Dates : 1993-1998
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 129 - 1998-2002 (du 17 mars 1998 au 25 juin 2002) (vol. 337).
            Dates : 1998-2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1656 W 130 - 2002 (du 26 juin au 17 octobre 2002) (vol. 338).
            Dates : 2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés