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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 44 O 1 à O 28 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1790-1917
    Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 44 O 4 à O 9 - Petite voirie
      Dates : an XIII-1917
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 4 - Budgets vicinaux.
        Dates : 1847-1917
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Comptes des recettes et des dépenses (1912-1917), comptes présentés par le receveur municipal (1873-1909), arrêtés préfectoraux (1847-1898). ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 5 - Prestations.
        Dates : 1825-1916
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Registres des déclarations ouverts en mairie (1905-1916), rôles (1825-1916), réclamation d'un particulier (1851) ; tarif de conversion (1879- ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 6 - Chemins vicinaux.
        36 vues  - Chemins vicinaux. (ouvre la visionneuse)

        36 vues

        Dates : 1825-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Tableaux indicatifs (1825-1849) ; tableau des portions de chemins en état de viabilité (1876), état du classement (1867) ; classement : ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 7 - Chemins vicinaux : construction, élargissement, usurpation.
        Dates : 1842-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Chemin vicinal n° 2 : élargissement, régulation du sol, rectification, alignement d'un mur de facade (1842-1864). ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 8 - Chemin de grande communication n° 20.- Construction, classement.
        Dates : an XIII-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Arrêtés préfectoraux, encouragement du Préfet Ladoucette, indemnités, actes de vente, métré estimatif d'une portion de chemin, nomination d'un ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 9 - Chemins ruraux : journées dues, projet de classement, utilisation de fonds réservés aux indigents ; entretien des chemins : devis justificatifs.
        Dates : 1843-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie