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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 44 O 1 à O 28 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1790-1917
    Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 44 O 14 à O 28 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1790-1890
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 14 - État de toutes les rivières de la commune (1838) ; délimitation et endiguement du torrent du Buëch (1840) ; digues construites illégalement sur le torrent : rapport de l'architecte, rôle des sommes dues (1822-1823).
        Dates : 1822-1840
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 15 - Association syndicale des digues des deux rives du Buëch.
        Dates : an V-1880
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Fonctionnement : état des propriétés soumise au règlement de l'eau (sans date) ; travaux : adjudication pour réparations et construction de ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 16 - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch.
        19 vues  - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch. (ouvre la visionneuse)

        19 vues

        Dates : 1819-1842
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Supplique du maire et des syndics en vue des constructions et des réparations à faire aux digues (1819), devis (1826) ; projet des travaux à ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 17 - Association syndicale de la digue du pré de Chabre, rive gauche.
        Dates : 1790-an XI
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôle de répartition (1790-an XI), décision arbitrale (an VI).


      • EDEPOT 44 O 18 - Association syndicale des digues des Vignasses, Pré la Cour et Pré de l'Aire, rive gauche.
        Dates : 1885-1890
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Syndicat du Pré la Cour : procès-verbal de séance de l'assemblée générale (1875). ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 19 - Association syndicale de la digue au hameau de la Faurie, rive gauche.
        Dates : 1818-1831
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux : nomination d'un membre pour la réception des travaux et des réparations (1818), délibération en vue de faire des travaux après une ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 20 - Association syndicale de la digue de la Valette, rive gauche.
        Dates : 1807-1849
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Constitution de l'association et nomination des membres : arrêté préfectoral (1842) ; élections : nomination de membres du bureau en ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 21 - Association syndicale des digues de Pré Martin, Pré la Chèvre, la Garrigue, rive gauche.
        Dates : an IV-1855
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Digue au quartier Pré Martin. - Travaux pour des réparations et le prolongement : métrage et état de situation (1833), devis, plan et détail ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 22 - Association syndicale de la digue de Seille, rive droite.
        Dates : 1826-1886
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : pétition des habitants du hameau de Seille, nomination des membres de l'association, matrice générale des propriétés contribuant à ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 23 - Association syndicale des digues aux quartiers des Basses et Hautes Levas, la Garrigue, Pré du Four et du Pré de l'Hère, rive droite.
        Dates : 1790-1873
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : contrat d'union (an IX) ; travaux à la digue de Saint-André : déclaration de prise d'adjudication aux noms de tous les intéressés, ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 24 - Association syndicale de la digue de la Mayrie, rive droite.
        Dates : an VIII-an IX
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôles de répartition, déclaration des adjudications, devis estimatif.


      • EDEPOT 44 O 25 - Association syndicale de la digue de la Pra, rive droite.
        Dates : 1836-1861
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux. - Projet de construction, montant de la dépense (1836) ; convention pour l'extraction et la charge des pierres et pour la construction ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 26 - Association syndicale des digues du torrent d'Aiguebelles.
        Dates : 1823-1847
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Lettre de la préfecture faisant suite à un projet de création de commission (1823) ; travaux et construction : devis des ouvrages à faire ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 27
        - Aqueduc. - Pétition, rapport de l'agent voyer (1846) ; demande d'autorisation pour une construction, réclamation de l'entrepreneur pour non paiement des travaux, rapport de l'agent voyer, approbation du préfet pour l'indemnité à payer (1851-1863). Demande de rétablissement du canal ...Ouvrir le détail
        Dates : 1846-1863
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 28 - Parcelle du domaine public occupé par un usinier : réclamation d'une redevance (1879). Moulins : réclamation du foulendier utilisant les eaux du moulin (1845) ; supplique des propriétaires du moulin de Saint-André (1848).
        Dates : 1845-1879
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux