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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 44 O 1 à O 28 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1790-1917
    Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 44 O 1 à O 3 - Voirie urbaine
      Dates : 1807-1913
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 1 - Maison dégradée menaçant ruine : instructions.
        Dates : 1855
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

      • EDEPOT 44 O 2 - Ponts et passerelles : construction, réparations, reconstruction.
        Dates : 1807-1879
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine
        Présentation du contenu :

        Pont sur le torrent du Buëch. - Reconstruction : subvention, coupe de bois, convention, états des dépenses et des restes à payer, ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 3 - Adduction d'eau : cession de passage gratuit.
        Dates : 1913
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

    • EDEPOT 44 O 4 à O 9 - Petite voirie
      Dates : an XIII-1917
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 4 - Budgets vicinaux.
        Dates : 1847-1917
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Comptes des recettes et des dépenses (1912-1917), comptes présentés par le receveur municipal (1873-1909), arrêtés préfectoraux (1847-1898). ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 5 - Prestations.
        Dates : 1825-1916
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Registres des déclarations ouverts en mairie (1905-1916), rôles (1825-1916), réclamation d'un particulier (1851) ; tarif de conversion (1879- ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 6 - Chemins vicinaux.
        36 vues  - Chemins vicinaux. (ouvre la visionneuse)

        36 vues

        Dates : 1825-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Tableaux indicatifs (1825-1849) ; tableau des portions de chemins en état de viabilité (1876), état du classement (1867) ; classement : ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 7 - Chemins vicinaux : construction, élargissement, usurpation.
        Dates : 1842-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Chemin vicinal n° 2 : élargissement, régulation du sol, rectification, alignement d'un mur de facade (1842-1864).

        Chemin vicinal n° ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 8 - Chemin de grande communication n° 20.- Construction, classement.
        Dates : an XIII-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Arrêtés préfectoraux, encouragement du Préfet Ladoucette, indemnités, actes de vente, métré estimatif d'une portion de chemin, nomination ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 9 - Chemins ruraux : journées dues, projet de classement, utilisation de fonds réservés aux indigents ; entretien des chemins : devis justificatifs.
        Dates : 1843-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

    • EDEPOT 44 O 10 - Grande voirie
      Dates : 1832-1894
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 10 - Route nationale n° 75 : construction, réparations, constructions privées, habitat dégradé.
        Dates : 1832-1894
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie
        Présentation du contenu :

        Construction : convocation, nomination d'un expert, formation et convocation de la commission (1832-1835) ; cession de terrains : adhésion des ... Ouvrir le détail


    • EDEPOT 44 O 11 - Moyens de transport
      Dates : 1875-1894
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 44 O 12 à O 13 - Mines et carrières
      Dates : 1822-1904
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 44 O 14 à O 28 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1790-1890
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 14 - État de toutes les rivières de la commune (1838) ; délimitation et endiguement du torrent du Buëch (1840) ; digues construites illégalement sur le torrent : rapport de l'architecte, rôle des sommes dues (1822-1823).
        Dates : 1822-1840
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 15 - Association syndicale des digues des deux rives du Buëch.
        Dates : an V-1880
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Fonctionnement : état des propriétés soumise au règlement de l'eau (sans date) ; travaux : adjudication pour réparations et construction ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 16 - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch.
        19 vues  - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch. (ouvre la visionneuse)

        19 vues

        Dates : 1819-1842
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Supplique du maire et des syndics en vue des constructions et des réparations à faire aux digues (1819), devis (1826) ; projet des travaux à ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 17 - Association syndicale de la digue du pré de Chabre, rive gauche.
        Dates : 1790-an XI
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôle de répartition (1790-an XI), décision arbitrale (an VI).


      • EDEPOT 44 O 18 - Association syndicale des digues des Vignasses, Pré la Cour et Pré de l'Aire, rive gauche.
        Dates : 1885-1890
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Syndicat du Pré la Cour : procès-verbal de séance de l'assemblée générale (1875).

        Syndicat des Vignasses, Pré la Cour et Pré de ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 19 - Association syndicale de la digue au hameau de la Faurie, rive gauche.
        Dates : 1818-1831
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux : nomination d'un membre pour la réception des travaux et des réparations (1818), délibération en vue de faire des travaux après une ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 20 - Association syndicale de la digue de la Valette, rive gauche.
        Dates : 1807-1849
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Constitution de l'association et nomination des membres : arrêté préfectoral (1842) ; élections : nomination de membres du bureau en ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 21 - Association syndicale des digues de Pré Martin, Pré la Chèvre, la Garrigue, rive gauche.
        Dates : an IV-1855
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Digue au quartier Pré Martin. - Travaux pour des réparations et le prolongement : métrage et état de situation (1833), devis, plan et détail ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 22 - Association syndicale de la digue de Seille, rive droite.
        Dates : 1826-1886
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : pétition des habitants du hameau de Seille, nomination des membres de l'association, matrice générale des propriétés contribuant ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 23 - Association syndicale des digues aux quartiers des Basses et Hautes Levas, la Garrigue, Pré du Four et du Pré de l'Hère, rive droite.
        Dates : 1790-1873
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : contrat d'union (an IX) ; travaux à la digue de Saint-André : déclaration de prise d'adjudication aux noms de tous les ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 24 - Association syndicale de la digue de la Mayrie, rive droite.
        Dates : an VIII-an IX
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôles de répartition, déclaration des adjudications, devis estimatif.


      • EDEPOT 44 O 25 - Association syndicale de la digue de la Pra, rive droite.
        Dates : 1836-1861
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux. - Projet de construction, montant de la dépense (1836) ; convention pour l'extraction et la charge des pierres et pour la construction ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 26 - Association syndicale des digues du torrent d'Aiguebelles.
        Dates : 1823-1847
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Lettre de la préfecture faisant suite à un projet de création de commission (1823) ; travaux et construction : devis des ouvrages à faire ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 44 O 27 - Aqueduc. - Pétition, rapport de l'agent voyer (1846) ; demande d'autorisation pour une construction, réclamation de l'entrepreneur pour non paiement des travaux, rapport de l'agent voyer, approbation du préfet pour l'indemnité à payer (1851-1863). Demande de rétablissement du canal d'arrosage (1852). ...
        Dates : 1846-1863
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 28 - Parcelle du domaine public occupé par un usinier : réclamation d'une redevance (1879). Moulins : réclamation du foulendier utilisant les eaux du moulin (1845) ; supplique des propriétaires du moulin de Saint-André (1848).
        Dates : 1845-1879
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux