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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 904 à 1054 - Améliorations pastorales
    Dates : s.d.-1941
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 904 à 911 - Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales
      Dates : s.d.-1941
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Améliorations pastorales

      • 7 P 911 - Chalets pastoraux.- Plans de chalets divers.
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales
        Présentation du contenu :

        Ces plans ont servi de chemises dans les années 1926-1927. Les dessins sont barrés.


      • 7 P 910
        - Études de la Société d'économie alpestre.- Projet de programme d'étude pour des monographies agricoles communales sur la restauration paysanne à Ceillac, Orcières, Névache (s. d. [c. 1941]) ; études sur les pâturages communaux d'Ancelle, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Réallon, Saint-Appolinaire,... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1939-1941
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 909 - Étude sur le revenu tiré de l'élevage des moutons et de la transhumance diligentée par l'inspecteur général Mougin en décembre 1932 : réponse pour le département des Hautes-Alpes.
        Dates : 1932-1933
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 908 - Pâturages communaux.- Documentation variée : recensement des troupeaux entre 1789 et 1928 (1928). Mouvements de population dans les Hautes-Alpes entre 1698 et 1936 (1936). Brochures, notes et correspondance variée (1929-1955).
        Dates : 1928-1955
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 907 - Pâturages communaux.- Fiche statistique communale (données extraites de la Statistique communale agricole de 1922, 1929, 1940, 1945-1947), tableaux de statistiques générales (1923, 1928) ; états des travaux d'améliorations pastorales subventionnés, notes (s. d. [post. 1947]).
        Dates : 1922-1947
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 906
        - Études sur les pâturages communaux extraites des rapports de Briot de 1884 et de 1907 et de rapports des Bulletins de la Fédération française d'économie alpestre : monographies communales (Abriès, Briançon, Les Crots, Eygliers, Guillestre, Névache, Orcières, Les Orres, Prunières,... ...Ouvrir le détail
        78 vues  - Études sur les pâturages communaux extraites des rapports de Briot de 1884 et de 1907 et de rapports des Bulletins de la Fédération française d\'économie alpestre : monographies communales (Abriès, Briançon, Les Crots, Eygliers, Guillestre, Névache, Orcières, Les Orres, Prunières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Réallon, Réotier, Risoul, Saint-André-d\'Embrun, Saint-Crépin, Saint-Martin-de-Queyrières, Saint-Sauveur, Savines, Théus, Val-des-Prés, Vallouise, Vars, [s. d., c. 1941]. (ouvre la visionneuse)

        78 vues

        Dates : 1884-1941
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 905 - Tournée dans les Hautes-Alpes de l'inspecteur Briot, chef du service des améliorations pastorales : minute du rapport général, tableau récapitulatif des dépenses prévues.
        Dates : 1884
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

      • 7 P 904
        - Opinions des communes relatives à leurs pâturages et leur éventuelle réglementation : avis du conservateur de Gap. Instauration d'une commission spéciale dans les Hautes-Alpes pour étudier les questions de pâturage : correspondance. Constitution et missions des services des améliorations... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1882
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Études sur les améliorations pastorales et instauration d'un service des améliorations pastorales

    • 7 P 912 à 919 - Réglementation des pâturages communaux
      Dates : 1882-1938
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Améliorations pastorales

      • 7 P 919 - Arrêté préfectoral relatif aux troupeaux transhumants.
        Dates : 1932
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 918 - Location aux enchères des pâturages dans les séries domaniales de reboisement.
        Dates : 1931
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 917
        - Indemnités pour privation de jouissance de pâturage, suppression de la transhumance, baux de location de pâturages à l'État : dossiers communaux (Ceillac, Clémence d'Ambel, Les Crots, Freissinières, Guillaume-Pérouse, Guillestre, Molines-en-Queyras, Monêtier-les-Bains, Prunières,... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1923-1938
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 916 - Suppression de la transhumance dans les Hautes-Alpes : avis des inspecteurs et de l'Inspecteur du reboisement sur son opportunité, correspondance.
        Dates : 1899
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux
        Présentation du contenu :

        Étude consécutive à une demande à l'administration centrale de la part des représentants des Hautes-Alpes.


      • 7 P 915
        - Examen et validation par les Eaux et forêts des projets de règlements et de location de pâturage transmis aux préfets par les maires : bordereaux d'envoi annotés, rapports, délibérations communales (dossiers par commune, les projets figurent rarement) : Saint-Crépin à Villar-Loubières. Ouvrir le détail
        Dates : 1892-1935
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 914
        - Examen et validation par les Eaux et forêts des projets de règlements et de location de pâturage transmis aux préfets par les maires : bordereaux d'envoi annotés, rapports, délibérations communales (dossiers par commune, les projets figurent rarement) : Molines-en-Champsaur à Saint-Clément. Ouvrir le détail
        Dates : 1901-1935
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 913 - Examen et validation par les Eaux et forêts des projets de règlements et de location de pâturage transmis aux préfets par les maires : bordereaux d'envoi annotés, rapports, délibérations communales (dossiers par commune, les projets figurent rarement) : Agnières-en-Dévoluy à Monetier
        Dates : 1901-1935
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

      • 7 P 912
        - Communes assujetties au règlement de leur pâturage : liste (1890) ; liste des communes dotées d'un règlement (1891) ; états annuels des communes ayant transmis leur règlement au préfet (1898-1915). Révision annuelle du tableau des communes assujetties : correspondance, états (1897-1910). Ouvrir le détail
        Dates : 1882-1915
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Réglementation des pâturages communaux

    • 7 P 920 à 925 - Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales
      Dates : 1921-1940
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Améliorations pastorales

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