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Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes

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Présentation des notices

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  • 1554 W 1 à 10, 12 à 17, 21 à 27, 132, 134 à 136, 138 à 139, 144, 146, 148, 1090 W 1 à 2, 5 à 13, 15 à 16, 19 à 21, 23, 33 à 34, 41 à 44, 46 à 47, 49 à 50, 52, 55, 61, 1231 W 18 à 21, 26 à 27, 35 à 40, 43 à 46, 50, 67 à 70, 77, 1135 W 3 à 7, 13, 22, 32 à 33, 41, 44 à 46, 53, 59, 64, 66 à 67, 70, 75, 1191 W 39, 44, 1196 W 2, 8, 12 à 14, 18, 24 à 25, 33 à 36, 38, 40 à 41, 1399 W 1, 1449 W 1 - Administration générale de la direction
    Dates : 1939-2010
    Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales

    • 1554 W 1, 21 à 27, 132, 134, 136, 138 à 139, 1090 W 1, 6, 9 à 13, 16, 41, 43 à 44, 49 à 50, 61, 1231 W 20 à 21, 35 à 37, 43, 45 à 46, 50, 1135 W 13, 45, 64, 1191 W 44 - Réglementation et tutelle
      Dates : 1939-2010
      Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
      Contexte : Administration générale de la direction

      • 1090 W 1, 6, 16, 41, 43 à 44, 49 à 50, 61, 1554 W 1, 132, 134, 136, 138 à 139, 1231 W 20 à 21, 35 à 37, 43, 45 à 46, 50, 1135 W 13, 45, 64, 1191 W 44 - Tutelle et rattachement administratif
        Dates : 1939-2010
        Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
        Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle
        Présentation du contenu :

        Depuis 1959, les archives départementales dépendent du ministère de la Culture. Elles font partie du Conseil général, mais le directeur est un ... Ouvrir le détail


        • 1090 W 1, 6, 16, 41, 43 à 44, 49 à 50, 61, 1554 W 1, 134, 138 à 139, 1231 W 20 à 21, 35 à 37, 46, 1135 W 13, 45, 64, 1191 W 44 - Contrôle de l'État sur les archives
          Dates : 1939-2010
          Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
          Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif

          • 1231 W 21, 37, 46, 1090 W 6, 43 à 44, 1135 W 64 - Relations avec la Direction des Archives de France
            Dates : 1948-2010
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives
            Présentation du contenu :

            Suite à la révision générale des politiques publiques (RGPP) de 2009, la Direction des Archives de France a été absorbée par la nouvelle ... Ouvrir le détail


            • 1231 W 21 - Organisation territoriale
              Dates : 1981-1991
              Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
              Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France

              • 1231 W 21 - Réforme administrative. - Décentralisation, impact sur les archives départementales : correspondance avec la Direction des Archives de France, arrêtés, circulaire, documentation, projet de convention entre l'État et le Conseil général des Hautes-Alpes (1982).
                Dates : 1981-1991
                Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
                Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France > Organisation territoriale

            • 1231 W 37, 46 - Inspections et enquêtes
              Dates : 1958-2010
              Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
              Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France

              • 1231 W 46 - Enquêtes de la Direction des Archives de France (1958-1977, 1980-1991).
                Dates : 1958-1991
                Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
                Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France > Inspections et enquêtes

              • 1231 W 37
                - Inspection générale des Archives de France. - Répartition des missions d'inspection en France (noms des inspecteurs avec leur zone géographique d'inspection) : correspondance (1991, 1993, 1996). Inspection des Archives départementales des Hautes-Alpes : rapports (1981-1990, 2010), ...Ouvrir le détail
                Dates : 1967-2010
                Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
                Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France > Inspections et enquêtes
                Présentation du contenu :

                Présence également de correspondance sur les inspections des archives de la commune d'Embrun (1990) et de Briançon (1987). ... Ouvrir le détail


            • 1090 W 6, 43 à 44, 1135 W 64 - Correspondance et instructions
              Dates : 1948-1989
              Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
              Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France