Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Administration générale de la direction
      • Réglementation et tutelle
        • Tutelle et rattachement administratif
          • Contrôle de l'État sur les archives
            • Relations avec la Direction des Archives de France
              • Organisation territoriale
1231 W 21 - Réforme administrative. - Décentralisation, impact sur les archives départementales : correspondance avec la Direction des Archives de France, arrêtés, circulaire, documentation, projet de convention entre l'État et le Conseil général des Hautes-Alpes (1982).
Dates : 1981-1991
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Direction des Archives de France > Organisation territoriale

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