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Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes

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  • 1554 W 1 à 10, 12 à 17, 21 à 27, 132, 134 à 136, 138 à 139, 144, 146, 148, 1090 W 1 à 2, 5 à 13, 15 à 16, 19 à 21, 23, 33 à 34, 41 à 44, 46 à 47, 49 à 50, 52, 55, 61, 1231 W 18 à 21, 26 à 27, 35 à 40, 43 à 46, 50, 67 à 70, 77, 1135 W 3 à 7, 13, 22, 32 à 33, 41, 44 à 46, 53, 59, 64, 66 à 67, 70, 75, 1191 W 39, 44, 1196 W 2, 8, 12 à 14, 18, 24 à 25, 33 à 36, 38, 40 à 41, 1399 W 1, 1449 W 1 - Administration générale de la direction
    Dates : 1939-2010
    Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales

    • 1554 W 1, 21 à 27, 132, 134, 136, 138 à 139, 1090 W 1, 6, 9 à 13, 16, 41, 43 à 44, 49 à 50, 61, 1231 W 20 à 21, 35 à 37, 43, 45 à 46, 50, 1135 W 13, 45, 64, 1191 W 44 - Réglementation et tutelle
      Dates : 1939-2010
      Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
      Contexte : Administration générale de la direction

      • 1554 W 21 à 27, 1090 W 9 à 13 - Législation et réglementation générales sur les archives
        Dates : 1940-2008
        Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
        Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle

        • 1554 W 21 à 27, 1090 W 9 à 13 - Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
          Dates : 1940-2008
          Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
          Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives

          • 1554 W 21 - 15 janvier 1985 - 27 décembre 1989.
            Dates : 1985-1989
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            15 janvier 1985 - 31 décembre 1985

            3 avril 1986 - 31 décembre 1986

            15 janvier ... Ouvrir le détail


          • 1090 W 9 - 17 septembre 1940 - 30 décembre 1958.
            Dates : 1940-1958
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            17 septembre 1940 - 30 septembre 1950

            24 janvier 1951 - 14 novembre 1953

            24 ... Ouvrir le détail


          • 1090 W 10 - 19 janvier 1959 - 30 décembre 1963.
            Dates : 1959-1963
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            19 janvier 1959 - 24 décembre 1959

            8 janvier 1960 - 19 décembre 1960

            16 ... Ouvrir le détail


          • 1554 W 22 - 8 février 1990 - 31 décembre 1993.
            Dates : 1990-1993
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            8 février 1990 - 26 décembre 1990

            29 mars 1991 - 29 décembre 1991

            24 janvier 1992 - 23 décembre 1992

            17 janvier 1993 - 31 décembre 1993.


          • 1554 W 23 - 17 janvier 1994 - 27 décembre 1996.
            Dates : 1994-1996
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            17 janvier 1994 - 30 décembre 1994

            27 janvier 1995 - 22 décembre 1995

            15 janvier 1996 - 27 décembre 1996.


          • 1090 W 11 - 11 janvier 1964 - 2 janvier 1969.
            Dates : 1964-1969
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            11 janvier 1964 - 31 décembre 1964

            9 janvier 1965 - 14 décembre 1965

            5 ... Ouvrir le détail


          • 1554 W 24 - 27 février 1997 - 31 décembre 1998.
            Dates : 1997-1998
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            27 février 1997 - 18 décembre 1997

            2 janvier 1998 - 31 décembre 1998.


          • 1090 W 12 - 10 mars 1969 - 29 décembre 1979.
            Dates : 1969-1979
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            10 mars 1969 - 2 janvier 1970

            7 janvier 1970 - 5 décembre 1970

            13 janvier 1971 ... Ouvrir le détail


          • 1090 W 13 - 15 janvier 1980 - 8 janvier 1985.
            Dates : 1980-1985
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            15 janvier 1980 - 30 décembre 1980

            20 janvier 1981 - 31 décembre 1981

            6 ... Ouvrir le détail


          • 1554 W 25 - 20 janvier 1999 - 30 décembre 2002.
            Dates : 1999-2002
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            20 janvier 1999 - 31 décembre 1999

            12 janvier 2000 - 29 décembre 2000

            17 janvier 2001 - 20 décembre 2001

            17 janvier 2002 - 30 décembre 2002.


          • 1554 W 26 - 18 février 2003 - 3 décembre 2004.
            Dates : 2003-2004
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            18 février 2003 - 11 décembre 2003 (présence d'un tableau de gestion du bureau de poste et centre de distribution) ... Ouvrir le détail


          • 1554 W 27 - 14 janvier 2005 - 4 novembre 2008.
            Dates : 2005-2008
            Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
            Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
            Présentation du contenu! :

            14 janvier 2005 - 31 décembre 2005

            6 janvier 2006 - 18 octobre 2006

            15 janvier 2007 - 13 décembre 2007, 4 novembre 2008.