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  EDEPOT 95 L 1 à L 10 - L - Finances de la commune

  Dates : 1791-1924

  Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

  
  
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    EDEPOT 95 L 1 à L 6 - Comptabilité communale

    Dates : 1791-1924

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 95 L 1 - Budgets des recettes et des dépenses, chapitres additionnels (1817-1924) ; déficits des budgets. - impositions extraordinaires : liste des trente plus imposés, délibérations communales (1862-1889) ; clôture des comptes : délibérations communales (1899).

      Dates : 1817-1924

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 95 L 2 - Comptes d'ordre rendus par le maire, pièces de compte à l'appui.

      Dates : 1791-1842

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 95 L 3 - Comptes d'ordre rendus par le receveur municipal (1816-1846), états de situation présentés par le receveur (1836-1864), états des restes à payer et à recouvrer sur les exercices (1864).

      Dates : 1816-1864

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 95 L 4 - Comptes administratifs.

      Dates : 1842-1917

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 95 L 5 - Compte de gestion (1825-1912) ; clôture des comptes : arrêtés préfectoraux (1841-1844).

      Dates : 1825-1912

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 95 L 6 - Traitement du receveur : décompte de remise servant de base.

      Dates : 1876-1881

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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    EDEPOT 95 L 10 - Charges de la commune

    Dates : 1859

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 95 L 10 - État des frais suite à un acte de vente.

      Dates : 1859

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Charges de la commune

      
      
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    EDEPOT 95 L 7 à L 9 - Revenus de la commune

    Dates : 1856-1912

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 95 L 7 - Taxe sur les chiens : rôles (1877-1912), listes (1870-1892), registre des déclarations (1856-1869).

      Dates : 1856-1912

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Revenus de la commune

      
      
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      EDEPOT 95 L 8 - Taxe de prestations.

      Dates : 1894

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Revenus de la commune

      
      
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      EDEPOT 95 L 9 - Répartition entre les communes des sommes disponibles par suppression du budget des cultes : contingent communal.

      Dates : 1909-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : L - Finances de la commune > Revenus de la commune