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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Agnielles

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      La commune d'Agnielles a été rattachée à celle d'Aspres-sur-Buëch par arrêté préfectoral le 30 novembre 1933.

    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès
      Archives publiques
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents
      Français